Seigneuries de Cuq-Toulza, Villeneuve-les-Lavaur, Viviers-les-Lavaur et Belcastel (27 J) [Document de travail]



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Archives départementales

du Tarn


 

 

 

 

 

 

 

Seigneuries de Cuq-Toulza, Villeneuve-les-Lavaur, Viviers-les-Lavaur et Belcastel (27 J) [Document de travail]

 

par Maurice Greslé-Bouignol, Mathieu Tanguy (révision), FFAS (encodage)

 

 

Albi

2010








Présentation retour

27 J









Lieu de conservation FRAD081
Cotes extrêmes 27 J 1-17
Intitulé Sous-série 27 J
Date début cachée 1401
Date fin cachée 1769
Dates extrêmes XVe s.-1769
Niveau de description Groupe de documents
Date de création description mercredi 10 février 2010





Plan de classement retour

Archives publiques
  Communauté de Cuq-Toulza
  Communauté de Villeneuve-lès-Lavaur
Archives privées
  Seigneurie de Belcastel
  Seigneurie de Cuq-Toulza
  Seigneuries de Villeneuve-lès-Lavaur et de Viviers-lès-Lavaur





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Archives publiques retour
Communauté de Cuq-Toulza retour
27 J 6*Délibérations du conseil de la communauté (18 juin 1668-8 novembre 1669).
Dates : 1668-1669
Description physique : 1 registre, 135 feuillets, couvert parchemin.
Modalités entrée : Don des Archives départementales du Tarn-et-Garonne
Conditionnement : Registre
Autre ancienne cote : J 50 / 20
27 J 7*Délibérations du conseil de la communauté (24 août 1676-9 août 1682).
Dates : 1676-1682
Description physique : 1 registre, 75 feuillets, couverture parchemin.
Modalités entrée : Don des Archives départementales du Tarn-et-Garonne
Conditionnement : Registre
Autre ancienne cote : J 50 / 21
27 J 8-10*Cadastre.
Tables alphabétiques générales dans un cahier à part.
Dates : 1686
Description physique : 3 volumes, 601, 536 et 533 feuillets, reliés pleine basane, et 1 cahier à part, non relié.
Modalités entrée : Acquisition
Conditionnement : Registre
Autre ancienne cote : J 52 / 4
Communauté de Villeneuve-lès-Lavaur retour
27 J 17*Délibérations consulaires (26 février-24 octobre 1632).
Dates : 1632
Description physique : 1 registre, 57 feuillets papier.
Modalités entrée : Acquisition Durfor
Conditionnement : Registre
Autre ancienne cote : J 50 / 26
Archives privées retour
Seigneurie de Belcastel retour
27 J 1*Reconnaissances.
Reconnaissances féodales de Belcastel, consenties aux héritiers de noble Jean Gossi, seigneur de Villeneuve-lès-Bouloc, ayant droit de noble Jean et Louis Blasini, habitants de Toulouse.
Dates : 1533
Description physique : 1 registre, couvert parchemin, 126 feuillets papier, incomplet, latin.
Modalités entrée : Acquisition Durfor
Conditionnement : Registre
Autre ancienne cote : J 50 / 25
Seigneurie de Cuq-Toulza retour
27 J 2*Vente.
Vente par Ysarn de Ravel [Revelli] seigneur de Cambon à Raymond de Lavaur, damoiseau, de la sixième partie par indivis de la haute juridiction du château de Cuq [Toulza] et de ses appartenances.
La couverture porte un acte d’obligation des frères Raymond et Beranger Penehinats, laboureurs de Veilho envers Antoine d’Anticamareta fils d’autre Antoine d’ Anticamarata, seigneur de Villeneuve les Lavaur, du 1er décembre 1494.
Dates : XVe
Description physique : 1 registre, 93 feuillets, papier, incomplet.
Modalités entrée : Acquisition Durfor
Conditionnement : Registre
Autre ancienne cote : J 50 / 23
27 J 3*Actes relatifs à la seigneurie (16 mai 1479-novembre 1487).
Registre contenant de nombreux actes relatifs à la seigneurie de Cuq retenus par Jean Delorme (de Ulmo) notaire. Table de ces actes.
Dates : 1479-1487
Description physique : 1 registre, 282 feuillets, couvert parchemin, mauvais état (fortement mouillé et moisi à la partie supérieure).
Modalités entrée : Don des Archives départementales du Tarn-et-Garonne
Conditionnement : Registre
Autre ancienne cote : J 50 / 22
Commentaire sur la communicabilité : Non communicable (mauvais état)
27 J 4*Reconnaissances.
Reconnaissances consenties en faveur de Henri de Mazuyer, seigneur de Cuq-Toulza, retenues par Bourdiol, notaire à Sorèze.
Dates : 1695-1704
Description physique : 1 registre, 289 feuillets, relié.
Modalités entrée : Acquisition Durfor
Conditionnement : Registre
Autre ancienne cote : J 50 / 17
27 J 5*Terrier.
Terrier de Cuq-Toulza, contenant des reconnaissances en faveur de dame Jeanne Claudine Gabrielle Le Mazuyer, veuve de Pons, marquis de Thézan.
Dates : 1769
Description physique : 1 registre, 170 feuillets, relié.
Modalités entrée : Acquisition Durfor
Conditionnement : Registre
Autre ancienne cote : J 50 / 18
Seigneuries de Villeneuve-lès-Lavaur et de Viviers-lès-Lavaur retour
27 J 11*Reconnaissances (1445-1515).
Mémoires de reconnaissances féodales consenties dans les environs de Lavaur à divers seigneurs de Villeneuve et Viviers-Les-Lavaur, réunies en un volume. Les seigneurs sont Georges de Costa, de Viviers Les Lavaur, Jean de Costa, Antoine d’Anticamareta, Bonne de Larrigue. Registre compilé au XVIe siècle. Divers notaires ont retenu ces reconnaissances : Jean de Vinhor, Jean Sabatier, etc.
Dates : 1444-1515
Description physique : 1 registre, couverture parchemin.
Modalités entrée : Acquisition Durfor
Conditionnement : Registre
Autre ancienne cote : J 50 / 22
27 J 12*Actes relatifs à la seigneurie.
Registre de Bonet Lageti, notaire de Belcastel, contenant des actes intéressant les seigneurs de Villeneuve et de Viviers-les-Lavaur.
Dates : 1498-1500
Description physique : 1 registre, couverture parchemin, non folioté.
Modalités entrée : Acquisition Durfor
Conditionnement : Registre
Autre ancienne cote : J 50 / 24
27 J 13*Reconnaissances (1515-1516).
Livre des reconnaissances d’Antoine d’Anticamarete, écuyer, seigneur de Villeneuve-lès-Lavaur (5 février 1515 n. st. -14 mars 1516 n. st. ). Table des tenanciers. Quelques actes ou notes transcrits sur les folios non numérotés se rapportent à la chapelle N. D. de Consolation du château de Villeneuve. A noter, nomination d’un chapelain (1511, n.st.), inventaire de reliques données par le vicomte Antoine de Lautrec, seigneur de Montfa, provenant de la chapelle de ce château (1519), etc. On lit en haut du dernier fol. De parchemin : « l’an mil sis sans vint et le vint et huit hième jour du mois de setenbre un dimanche matin je esté reseu chevalier de la vierge Marie et de la gran crois par François Rubens abbé de Saint Bedar acounpanié de trois austre chevaliers et toutes les serimoinies ce firet a ma chapele Notre-Dame d’Espérance. Jacques d’Anticamarete.»
Ce manuscrit a été retenu pour l’exposition «Miniatures médiévales des archives du sud-ouest», 1963, organisée par Mr Méras, directeur des services d’Archives de Tarn-et-Garonne. La notice composée pour le catalogue contient les détails suivants : « au feuillet 6, v°, sur un fond doré à la feuille, « A » gothique bleu, inspiré des jeux de plume de la fin du Moyen-Âge. Au-dessus, inscription en latin – « Antoine d’Anticamarata, enseigne de gens d’armes, noble seigneur de Villeneuve ». De chacun côté, bande ornée d’entrelacs dans lesquels jouent des putti, où dominent le vert, le rouge et le bleu ; la bande supérieure, ornée de deux chimères, est chargée de trois écus laissés en blanc. Dans la partie inférieure, des (…) ».
Dates : 1511-1620
Description physique : 1 registre in folio comprenant 250 feuillets foliotés parchemin et 9 feuillets parchemin non numérotés (un avant le feuillet I, 3 entre les feuillets VI et VII et 5 après le feuillet CCL) et 46 feuillets de papier blanc, 11 au début et 35 à la fin.
Registre autrefois relié, dos arraché, nombreuses rubriques de diverses couleurs et lettres ornées dans le corps du texte qui est très soigné.
Conditionnement : Registre
Autre ancienne cote : J 50 / 1
27 J 14*Reconnaissances (1693-1695).
Reconnaissances de Villeneuve consenties en faveur de Félix Joseph Duvergier et retenues par Saissac et Sabatier, notaire de Lavaur.
Dates : 1693-1695
Description physique : 1 registre, 183 feuillets.
Modalités entrée : Acquisition Durfor
Conditionnement : Registre
Autre ancienne cote : J 50 / 20
27 J 15*Reconnaissances (1712).
Reconnaissances féodales consenties à noble Félix Joseph Duvergier, seigneur de Villeneuve-Les-Lavaur, retenues par Cambart, notaire de Lavaur.
Dates : 1712
Description physique : 1 registre, 37 feuillets.
Modalités entrée : Acquisition Durfor
Conditionnement : Registre
Autre ancienne cote : J 50 / 21
27 J 16*Terrier (1761-1762).
Terrier des reconnaissances consenties par ses emphytéotes de Villeneuve-les-Lavaur à dame Jeanne Claudine Gabrielle Le Masuyer, veuve de Pons, marquis de Thésan, reçues par Jacques Sanches, notaire du Faget.
Dates : 1761-1762
Description physique : 1 registre, 169 feuillets, table et plan dépliant, bien relié.
Modalités entrée : Acquisition Durfor
Conditionnement : Registre
Autre ancienne cote : J 50 / 19