Fonds du château de Saint-André (41 J) [document de travail]



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Archives départementales

du Tarn


 

 

 

 

 

 

 

Fonds du château de Saint-André (41 J) [document de travail]

 

par Maurice Greslé-Bouignol, Sylvie Desachy, FFAS (encodage)

 

 

Albi

2010








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41 J









Lieu de conservation FRAD081
Cotes extrêmes 41 J 1-104
Intitulé 41 J
Date début cachée 1253
Date fin cachée 1900
Dates extrêmes 1253-XIXe s.
Niveau de description Groupe de documents
Date de création description lundi 15 février 2010





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Archives
Famille
  Documents généraux
    Livres de comptes
  Documents particuliers
    Branches principales
      Famille de Saint-Maurice
        Raymond de Saint-Maurice et Françoise de Gozon d'Ampiac son épouse
      Famille de Capriol-Saint-Maurice
        Jacques de Capriol, sieur de Cuq et Jeanne de Génibrouse
        Jean de Capriol-Saint-Maurice
      Famille de Passemar
        Guillaume (III)? de Passemar
        Guillaume (III) de Passemar de Cantalause
        Paul de Passemar
        Guillaume Louis Auguste de Passemar
        Guillaume Louis-Augustin de Passemar
        Guillaume Pierre Gaspard Isidore de Passemar
    Familles alliées
      Bermond-Villeneuve
      Calvière
      De Landes de Saint-Palais, sieurs d'Aussac
      Naujac
      Raynaud
  Documents dressés ou rassemblés par M. de Passemar de Saint-André sur sa famille, après la Révolution
Seigneurie et biens
  Titres de propriétés
    Documents dressés ou rassemblés après la Révolution sur sa famille et ses possessions, par M. de St-André
      Extraits de cadastre
      "Brevet général des fiefs du seigneur vicomte de Saint-André", rédigé en 6 volumes (dont le quatrième est manquant) par un féodiste anonyme et contenant la description des fiefs, les références à de précédents terriers et même à des actes en liasse (acquisitions, reconnaissances, lausimes...) ou à des registres de notaires.
  Droits seigneuriaux proprement dits
    Justice
    Droits divers
  Droits féodaux (suzeraineté)
    Hommages et dénombrements
    Terriers
    Documents isolés par fiefs
      Documents isolés concernant des fiefs sis en plus d'une juridiction
      Alban, Nogaret
      Ambialet
      Aussac, Rouffiac, Fénols
      Castres
      Curvalle
        Mas de Lugan
        Malagousse
        La Mialadese
      Paulin
      Plaisance
      Saint-André
      Saint-Cirgue, fief de Ginhiac
      Lieux non identifiés
  Actes liés à la seigneurie ou aux biens
    Familles (biens en rapport avec le fonds)
      Corbière
      Donnadieu, sr du Bernas
      Manelphe
    Chapellenies
Documents communaux
  Alban
  Curvalle
    Paroisse de Villeneuve
  Saint-André
Documents paraissant étrangers au fonds
Minutes de notaires
  Curvalle
    G. Blanc
    Déodat Bermond (notaire supposé de Curvalle)
    J. Bonnet
  Montclar (Aveyron)
    Tristan Cluzel
  Plaisance (Aveyron)
    Raymond d'Astrex et autres
    Jean d'Astrex
    Jean d'Astrex (autre)
    Barthélemy d'Astrex
  Saint-André
    Etienne Debories
    André Bonnes ("notaire de St-André d'Elbon et Villeneuve sur Tarn")
  Trébas
    Jean et Bernard Théron (de Thorundo)





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Archives retour
41 J 1 Inventaire d'archives, fait par paquets, numérotés 2 à 8ème. Reconnaissances, lausimes, achats, acaptes. Actes datés du XIIIème au XVIème siècles.
Dates : XVIIe
Description physique : Liasse, 1 cahier papier in-folio, non paginé, incomplet au début et à la fin.
Famille retour
Documents généraux retour
Livres de comptes retour
41 J 4*Comptes des métairies de Monsieur de Saint-André.
Pour chaque métairie sont indiquées les conditions de l'afferme.
Dates : 1653-1805
Description physique : 1 registre petit in-folio, 165 folios couvert parch. (les folios 133 à 165 sont écrits tête-bêche, un folios manque au début) ; quelques feuillets détachés ou rongés, quelques pièces encartées.
Conditionnement : Registre
41 J 5* "Livre des frais d'exploitation et de tous comptes, à commencer du 25 juin 1820" : livre de raison de M. de Saint-André, avec table alphabétique des créanciers.
Dates : 1820-1829
Description physique : 1 registre petit in-4°, 63 folios plus 5 non foliotés, cartonné.
Conditionnement : Registre
41 J 6* "Livre journal pour les ouvriers journaliers". Les créanciers s'étendent au maçon, au menuisier, aux domestiques, aux métayers, instituteur, forgeron.
Dates : 1829-1850
Description physique : 1 registre petit in-4°, 141 folios, relié.
Conditionnement : Registre
41 J 56* Livre de dépenses domestiques (frais de voyage, alimentation, tabac, etc.) (décembre 1826-vers 1835), suivies de l'enregistrement des recettes, de 1827 à 1832.
Dates : 1826-[1835]
Description physique : 40 folios in 4°, écrits tête-bêche, du registre (coté ci-dessous 56).
Conditionnement : Registre
41 J 7* Livre des comptes journaliers de la maison de M. de Saint-Maurice, en recettes et dépenses (19 décembre 1837-31 janvier 1854).
Dates : 1837-1854
Description physique : 1 registre in-4° non paginé, cartonnage détaché.
Conditionnement : Registre
Documents particuliers retour
Branches principales retour
Famille de Saint-Maurice retour
Raymond de Saint-Maurice et Françoise de Gozon d'Ampiac son épouse retour
41 J 8 Liste des "instruments apertenens à la mayson de Sainct-Maurisse, prezes par maistre Loys Traslaigue, les ans 1531 à 1540". Deux exemplaires, dont l'un porte : "Crompe de certaines rentes a noble Bernard de Castelneau de la Roque d'Assac, par dame de Gouzon de Saint André d'Elbon".
Testament de Françoise de Gozon, reçu par Louis Treslaigue, notaire de Villeneuve. Copie non signée (2 mai 1534, Plaisance).
Dates : 1531-1540
Description physique : Liasse, 3 pièces, dont deux cahiers petit in-folio.
Famille de Capriol-Saint-Maurice retour
Jacques de Capriol, sieur de Cuq et Jeanne de Génibrouse retour
41 J 9 Succession de Saint-Maurice. Affaire de la substitution :
Exploit du 16 mars 1596 intimant à Arnaud Coste, comme rentier et ayant levé les fruits..., la procédure ayant abouti à l'ouverture de la substitution contenue dans le testament de feu Pierre de Saint-Maurice, du 20 juillet 1537, au profit de Jacques de Capriol, sieur de Cuq. On y trouve notamment copie de l'arrêt du Grand Conseil, du 5 décembre 1583, qui ouvre la substitution et de celui du 23 juillet 1587, qui confirme le premier.
Copie de ces mêmes arrêts suivie d'autres obtenus à la requête de Jeanne de Génibrouse, veuve de Jacques de Capriol (12 octobre 1596, le 8ème du règne), contre celle-ci par Ambroise de Chaze, dame de Saint-André, avec exploit de signification à noble de Saunhac, seigneur d'Ampiac (10 septembre 1597) et procès-verbal d'ouverture du testament de Jacques de Capriol, sgr de Cuq par Jean Bonafous, notaire de Castres (18-21 février 1595).
Extrait du compoix de la baronnie de Curvalle concernant les possessions "des héritiers de Saint-Maurice" (24 février 1618).
Dates : 1583-1618
Description physique : Liasse, 2 cahiers parchemin incomplets, 3 pièces papier.
Jean de Capriol-Saint-Maurice retour
41 J 10 Noble Jean de Capriol St-Maurice, transigeant avec le sieur Coutouly et noble Guillaume de Prunet, sieur de la Molière de Plaisance, vendent à Jean de Faramond la métairie de Carmau, juridiction de Saint-André (2 juillet 1638).
Dates : 1638
Description physique : Liasse, 1 pièce papier.
Famille de Passemar retour
Guillaume (III)? de Passemar retour
41 J 11 Pacte de mariage entre noble Guillaume de Passamar et demoiselle Anne Bermonde. Noble jean Bermond, père d'Anne, constitue en dot à sa fille :
1) une borie sise au Fraisse, jurid. d'Ambialet,
2) un pré et terre joignant aux appartenances du mas de la Durantié, juridiction de Curvalle, lieudit à Pégairous,
3) un pré sis au même endroit... ; copie sur parchemin d'après la grosse établie par Translaigue, notaire de Villeneuve. Langue d'oc.
Dates : 1545
Description physique : Liasse, 1 pièce parchemin.
41 J 12 Arrêt du Parlement de Toulouse cassant un précédent arrêt du 13 décembre 1600, dans l'affaire entre Guine de Vassal, veuve de feu Jacques de Saint-Maurice, impétrant et requérant l'entérinement de deux lettres-royaux des 15 janvier et 13 août 1601, d'une part, et Sébastien Dupuy, sieur de Caramoulx, Raymond, Jeanne et Anne Dupuy, frère et soeurs, défendeurs d'autre part, et entre Guillaume de Passemar, impétrant et requérant l'entérinement d'autres lettres royaulx, aussi en opposition contre le même arrêt...du 30 juin 1601 d'une part et lesdits Dupuy d'autre. Il s'agit de procédures relatives à la succession de la maison de St-Maurice. Sont cités, p. 4, le mariage de Jacques de Saint-Maurice et de Cebelhe Sigalde, du 9 février 1491 ; le testament d'Antoine de St-Maurice, du 22 décembre 1513 ; le mariage de Pierre de St-Maurice et de Jeanne de Molins, du 20 août 1531 ; celui de Jacques de St-M. et de Guine de Vassal, du 4 décembre 1555 ; le testament de Jacques de St-M., du 15 juillet 1536 ; la donation de Guine de Vassal à Jacques de St-M. son fils, en faveur du mariage de celui-ci avec Judith de Rabastens, du 4 janvier 1591 ; l'achat fait par Passemar de feu Jacques de St-Maurice de la place de Cantalause, du 3 juillet 1561... (23 mai 1602, Toulouse).
Dates : 1602
Description physique : Liasse, 1 pièce parchemin, 4 folios.
Guillaume (III) de Passemar de Cantalause retour
41 J 13 Valentin de Fraissignes, capitaine, châtelain de Roc..., au nom de Guillaume de Passemar, sieur de Cantelause, baron d'Alban et prenant cause pour Guillaume d'Albet, offre au créancier de celui-ci, Jean de Lacroix, sieur de Boisnoir, la somme de 3000 livres dont il dispose sur le contrat de l'acquisition faite par lui dudit Albet, de la place et baronnie d'Alban. Refus de Delacroix, dont le sieur de Fraissignes a requis acte (8 janvier 1627, Bonet, notaire).
Mémoire des contrats reçus par Bonnet, notaire, pour M. de Passemar, sieur de Cantelause, dressé par le fils du notaire ; note sans date, signée ; les actes vont du 18 décembre 1603 au 5 septembre 1630.
Premier folios d'une transaction passée entre Guillaume de Passemar de Cantalause et le sieur Jean Hospitalier, marchand de Villeneuve de Tarn, portant cession de créance et nouveau prêt du second au premier (1637).
Mémoire des acquisitions, dettes et cabaux de feu noble Guillaume de Passamar ; sieur de Cantalause, trouvés dans les registres de feu Me Arnaud Dupuy, notaire du Fraisse (1597-1614), par Dupuy fils, notaire, à la requête de Guillaume de Passamar, petit-fils du premier, soussigné le 6 mai 1647.
Transaction passée entre Delle Madeleine de Capriol, veuve et héritière par bénéfice d'inventaire de feu noble Guillaume (III) de Passemar, sieur de Cantelause, et Barthélemy Pujol, marchand de Latappié, vicomté de Paulin, touchant des droits relatifs à la métairie de Labriguent, alias de Capel, en la baronnie de Curvalle (30 novembre 1654, Bonné, notaire d'Alban).
Transaction entre Antoine de Baudière, sieur de la Mouline, comme procureur fondé du sieur de Saint-Maurice, d'une part, et les sieurs David Manelphe et Daniel de Rouffiac, fils et donataire contractuel de Delle Suzanne de Manelphe, veuve de Marc de Rouffiac, d'autre part, mettant fin à procès relatif à une créance de 1100 livres et intérêts, du sieur Manelphe sur le sieur de Cuq-St-Maurice, créance dont l'origine est indiquée dans l'acte, les parties convenant qu'elle soit convertie en une rente de 5 setiers sept mesures seigle, assignés sur ses biens d'Aspe ou sur la métairie de Terral (10 décembre 1656, Bonné, not.).
Dates : 1627-1656
Description physique : Liasse, 6 pièces papier.
Paul de Passemar retour
41 J 14 Délibération des maire, habitants et taillables de la communauté d'Alban, donnant pouvoir au greffier consulaire de charger Mre Paul de Passemar, vicomte de Saint-André, des biens ayant appartenu à ses auteurs (7 octobre 1715. Extrait du 30 juillet 1723).
Achat de quatre mesures de terre au lieudit "als cambous de Carmaux" et une maison audit lieu, juridiction de Curvalle, par Paul de Passemar de Capriol Saint-Maurice de Cantalauze, seigneur de Saint-André, Cuq et autres places, habitant en son château de Cuq, diocèse de Castres (25 septembre 1716, Jean Lacombe, notaire de Trébas).
Extrait de transaction entre Paul de Passemar, sgr de St-André, et Jacques et Victor de Brandoin, frères, sgrs de Balaguier, portant quittance au sgr de St-André de sommes nécessaires à la récupération de fiefs engagés le 26 août 1670 par son père, moyennant 10000 livres (15 septembre 1719).
Transaction passée entre Paul de Passemar et le sieur Olivier Coué, sur les conditions de l'achat fait par le premier au second de biens sis à Alban (11 décembre 1723).
Relevé des actes concernant le sieur de Saint-André qui sont dans les minutes de MMres Bernard et Marc Roque ; notaires, de 1731 à 1774.
Procès du vicomte de Saint André contre les habitants d'Alban : inventaire de pièces au nombre de dix (1700-1733) adressées à M. Oursel, avocat au Parlement de Paris. Reçu des pièces, signé Oursel (2 avril-13 mai 1733).
Subrogation faite par le sieur François Guizet, bourgeois d'Alban, à M. le vicomte de St-André des biens de Louis Foulcher, comportant délaissement par ledit vicomte à Guizet de la jouissance viagère d'une maison et jardin lui appartenant à Alban, sous-seing privé du 2 novembre 1734.
Engagement des fiefs de la Cabanié, Cabanette et autres, fait par Paul de Passemar, vicomte de St-André, es mains de Jean Bermond, sieur de Roquecaude, habitant de Montredon, baronnie de Curvalle, moyennant la somme de 2600 livres, (17 septembre 1736).
Extraits des reg. du Parlement de Toulouse portant congé, puis clausion pour Paul de Passemar contre le sieur Lecoules et autres (21 mars et 7 avril 1740, 2 pièces parchemin).
Quittance de 2600 livres versées en 108 louis d'or par Paul de Passemar, vicomte de St-André, sgr de Cuq, à Jean Bermond, créancier par l'obligation du 17 septembre 1736 (16 juillet 1750).
Dates : 1715-1774
Description physique : Liasse, 11 pièces papier, 2 pièces parchemin.
Guillaume Louis Auguste de Passemar retour
41 J 15 Achat d'une pièce de terre au Puech de la Croix de la Vernussié et d'autres, pour le prix de 399 livres ; vendeur : Rose Bonnet, veuve de André Valéry, Me chirurgien. André marc Roques notaire de la baronnie de Curvalle (29 mai 1778).
Ratification par Jacques Verdier, tailleur, habitant de St-André, comme locataire, de l'acte de vente consentie à Guillaume Louis Auguste de Passemar par Alexandre Rouffiac, bourgeois de Villeneuve de Tarn, de redevances assises sur des biens baillés à locatairie, situés à St-André (18 septembre 1778, François Solanet, not. de Trébas).
Procuration à noble G. L. A. de Passemar, par Marc Antoine de Clergue, sieur de Fonginière, prêtre, curé de Cadix, pour percevoir en son nom des rentes et recouvrer des dettes (5 octobre 1781, même not., 2 exemplaires).
Exploit d'offre et de remise à Mres Antoine et Jacques Germain de Roquefeuil, sieur de Ginhac, père et fils, des sommes de 600 et de 415 livres 2 sols 9 deniers, que le sieur G. L. A. de Passemar leur doit par sentence des officiers royaux de Curvalle du 22 juin dernier (21 juillet 1782).
Reçu de 15 livres par les prêtres desservant l'église de Villeneuve, pour les pauvres de la paroisse, délivré au sieur de St-André, qui s'est ainsi acquitté d'une obligation résultant d'une sentence des officiers royaux de Curvalle du 22 juin à la poursuite de Mre Jacques Germain de Roquefeuil, habitant en son château de Ginhac haut. Exemplaire signé de Roquefeuil pour le sieur de St-André (21 juillet 1782).
Vente a remere par noble Hyacinthe de Calvière, coseigneur des Cambous, à Mre G.L.A. de Passemar, vic. de St-André, d'1 setier, 4 mesures seigle de rente annuelle et foncière assise à St-André, pour le prix de 300 livres. Acte sous seing privé du 17 décembre 1782, contrôlé au Fraysse le 17 mai 1788.
Vente à G.L.A. de P. par le sieur Louis Blanc, Me chirurgien à Alban, d'une maison et ses dépendances audit lieu, pour le prix de 1000 livres, et autres choses (26 octobre 1783), extrait collationné sur parchemin par le notaire André Marc Roques.
Vente par G.L.A. de P. à noble Pierre Jean de Bournhol de 9 mesures seigle et 8 avoine, mesure de Curvalle, de censive à se faire payer sur le sieur Canac, du mas de Lugan, pour la somme de 325 livres (9 mai 1785, acte s.s.p.).
Acte du juge de paix d'Alban en conciliation dans une affaire de dettes de rentes en nature entre G.L.A. de P., habitant en son château de St-André et Marianne Augé, veuve Rols, d'Alban (28 mars-24 septembre 1791)
Compte rendu par G.L.A. de P. à dame Marie Cécile de Gautran, veuve de feu Joseph de Landes, des avances qu'il a faites en divers temps à lad. dame ou à son ordre, de 1787 à 1791, et des sommes reçues d'elle, au terme duquel compte il lui reste redevable de la somme de 1999 livres 19 sols 9 deniers, qu'il promet lui payer dans un an, avec l'intérêt (29 avril 1792).
Rachat d'une locatairie annuelle, foncière et perpétuelle offert au sieur de St-André par les consorts Cadalen et Grimal moyennant une somme payée en assignats. pièce non signée (6 août 1792).
Dates : 1778-1813
Description physique : Liasse, 1 pièce parchemin, 11 pièces papier.
Guillaume Louis-Augustin de Passemar retour
41 J 16 Exploit de signification à Jacques Canac, habitant de la Cabanié, à la requête de G.L. Augustin de Passemar, savoir du bail à fief de Bouffil consenti par Elix Raynald à Guillaume Bouffil le 23 novembre 1432, et de celui de la Cabanié consenti par Bernard Escafre à B. Cabanes l'an 1270, et ce pour qu'il n'en prétendent cause d'ignorance (14 juillet 1793, an II de la République).
Procuration donnée par G.L.A. de Passamar, propriétaire habitant en son château de St-André, à Guillaume Pierre Gaspard Isidore Passemar de St-André, pour gérer en son nom ses biens et affaires, percevoir les revenus de ses domaines, faire avec les colons telles conventions qu'il jugera à propos, etc. (1813, acte reçu par Jean Louis Bermond Lassaudarède, notaire à Alban). Pièces modernes, dont biens et droits fonciers, extraits de compoix... ( an VII-1824, 16 pièces papier).
Dates : 1793-1824
Description physique : 13 pièces papier.
Guillaume Pierre Gaspard Isidore de Passemar retour
41 J 17 Créance des hospices de Castres sur G.P.G. Isidore de Passemar, d'une rente annuelle et perpétuelle de cent francs, contenant copie de l'an X d'un titre de 1740 (6 pièces).
Autres créances passives (1839-1854, 3 pièces).
Créances actives sur le sieur Calvière (1787-1859, 30 pièces).
Papiers hypothécaires suite à un emprunt contracté en 1825 (1828-1841, 11 pièces).
Règlement sous seing privé entre les cohéritiers de la dame Marie-Cécile de Gautrand, veuve de Landes d'Aussac de Saint-Palais, mère commune (22 avril 1834)...
Dates : 1839-1859
Description physique : Liasse, 51 pièces papier.
Familles alliées retour
Bermond-Villeneuve retour
41 J 18 Notes de comptes ; mémoires divers : passage de troupeau, reçus du percepteur.
Dates : 1801-1841
Description physique : Liasse, 4 pièces papier.
Calvière retour
41 J 19 Registre particulier des achats de Jean Calvière, marchand de Saint-André. Actes reçus par plusieurs notaires, à Trébas, Alban, Saint-André (24 avril 1531-3 novembre 1535, cahier in-8°, 15 folios pap.).
Achat fait par sire Guillaume Calvière à Guillaume Heyrailh, marchand, de tous les droits ..., acte reçu par Vidal Boal, notaire royal de Trébas, grosse signée de son seing (1570), parchemin en très mauvais état.
Extrait d'accord au sujet de fiefs aux Gazets, entre Guillaume de Calvière, sieur des Cambous, et Pierre Papailhau, prêtre , recteur du Truel (1673).
Partage des meubles et immeubles dépendant de la succession de feu Guillaume de Calvière, sieur des Cambous, du lieu de Saint-André ; les biens sont situés à Saint-André, Villeneuve. (28 juin 1714, Saint-André, 1 pièce papier, m.é.)
Accord entre les héritiers de feu Guillaume de Calvière, sieur des Cambous, extrait informe par Rotoulp, not. de la vicomté d'Ambialet (7 juillet 1714, 1 pièce papier).
Procès-verbal et compulsoire de divers actes pour delle Marguerite de Benoît, veuve de Hyacinthe Calvière, sieur de la Salvanhié, habitante de Saint-André, contre les héritiers de François Bardière, de Combelasse, par Jean Delbeuf, notaire de la vicomté d'Ambialet, dans une affaire portée devant le juge ordinaire d'Ambialet (9 et 10 mai 1742, 1 pièce papier).
Autre pièce de même nature, du 1er décembre 1742, 1 cahier papier
Expédition du cahier de la procédure d'experts en la cour de Curvalle, pour les sieur Guillaume et Jean-Baptiste et les delles Suzanne, Jeanne et Florence de Calvière, frères et soeurs, du lieu de Saint-André, contre Antoine Bardière, de Combelasse (28 mai 1746, 1 cahier). - Exploit d'intimation à André Féral, d'une sentence en cour de Curvalle du 1er août 1749, dans le différend entre feu delle Marguerite de Benoît, veuve et héritière fideicommissaire du sieur de la Salvanhié d'une part, et André Féral et Anne Roques, mariés du masage de Laval, d'autre part (27 septembre 1758, 1 pièce parchemin, en partie rongée).
Sommation par huissier à delle Marthe Florence de Calvière, habitante de St-André, à la requête d'André d'Amiel, sr du Burc, dudit St-André, d'avoir à rétablir un aqueduc entre sa maison et celle du requérant (4 octobre 1756, 1 pièce papier).
Vente par Alexandre Rouffiac de Lalande, bourgeois habitant à Villeneuve de Tarn, à Marc de Calvière, sieur de Lamartinié, demeurant à Saint-André, savoir d'un tènement sis audit lieu, dit le Laquet et d'une maison et jardin à Saint-André, pour le prix de 599 livres 15 sols. Solanet, not. de Trébas (2 mars 1768, 1 pièce papier).
Contrat de mariage entre noble Marc Antoine de Calvière, fils de feu noble Gabriel de Calvière et de dame Claire de Clergue, habitant de Saint-André (28 octobre 1787, 1 pièce parchemin).
Extrait du livre de muances de Curvalle par le greffier consulaire, concernant une pièce de terre au Plo de la Perayrié, dont s'est chargé André de Clergue, sieur de la Capelle, le 27 avril 1747 (23 mars 1785). Inscriptions hypothécaires sur Marc-Ant. Corbière (an VII à 1807, 1 pièce papier).
Dates : 1531-1787
Description physique : Liasse, 3 pièces parchemin, 11 pièces papier.
De Landes de Saint-Palais, sieurs d'Aussac retour
41 J 22Pièces relatives à la métairie de La Pouzencarié, acquise par J.J. de Landes en 1739, sise sur les trois consulats de Valdurenque, Boissezon et Augmontel
Vente par Jean Pouzenc, blancher de Castres, à Dominique Combes, marchand de Castres, d'une métairie au masage de la Pouzencarié, consulats d'Augmontel, Boissezon et Gaïx (25 parcelles dont une maison) pour le prix de 1100 livres, payé en grande partie en remboursement de dettes aux créanciers de Pouzenc, lequel reçoit en numéraire 30 livres seulement ; acte reçu par David Chabbert, notaire de Castres ; grosse sur parchemin. Au verso, quittances relatives à cette vente (4 juin-20 septembre 1607).
Noble Alexis de Pélapoul vend un pré à Valdurenque et une terre à la Sauze à Mre Jean du Poncet, conseiller du roi et son trésorier au comté de Castres (23 février 1617).
Echange de pièces près de la Pouzencarié entre Abel Bonafous, marchand de Castres et Antoine Chabbal, habitant de Valdurenque, cte reçu par Jean Julien, notaire de Boissezon (23 octobre 1634).
Vente par Raymond Fournier, couturier à Valdurenque, à Pierre Roques, de la Crouzarié, juridiction de Boissezon, savoir d'une maison au masage de la Pouzencarié. Acte reçu par Jean Valette, notaire de Boissezon ; grosse sur parchemin portant quittance du droit de lods par le syndic de l'abbaye d'Ardorel (28 mars-22 juillet 1642).
Vente par Louis du Poncet, sieur de la Vivarié, receveur des tailles au diocèse de Castres, à Abel Bonnafous, marchand de Castres, de la métairie de la Pouzencarié, du labourage de deux paires de boeufs ou environ, dans le consulat de Valdurenque et de quelques autres biens et droits, pour le prix de 3000 livres (dont 2595 pour la métairie) ; Abel Galiber, notaire (4 juillet 1653).
Vente par Ramond Fournès à Abel Bonafous, marchand de Castres, d'une chenevière à Valdurenque, mouvant en fief du comte de Bioule, pour la somme de 20 livres. Jean Fournials, notaire royal (4 décembre 1653, Castres) :
Echange de biens entre Abel Bonafous, marchand de Castres et Antoine Chabbal, habitant de Valdurenque. Bonafous baille "le claux de la Bruguade basse", longeant la Durenque, dépendant de la métairie de la Pouzencarié, et reçoit la terre de "la Peissière, confrontant aussi la Durenque et Une pièce terre à las Paretz. Jean Julien, notaire de Boissezon. Au dos est écrit : "Propriété de Bernas, 2ème pluviose an 3ème, 1er août 1797" (23 octobre 1654) .
Achat par Abel Bonafous à la Sauze (14 janvier 1655).
Achat par le même de Jacques et Jean-Antoine Cambounet, frères, savoir d'une pièce de terre labourable à Valdurenque, lieudit la Planque de la Pousencarié, pour le prix de 60 livres payées comptant ; Jean Devic, notaire de Castres (22 août 1655).
Vente par Louis Fabre, habitant du masage de la Pouzencarié, à Jean Lemozy, marchand d'Augmontel, d'une partie de pré aux Oulmières, de la directe de l'abbé d'Ardorel, pour 44 livres. Jean Musc, notaire de Montlédier (16 mars 1708).
Partage de biens entre les cohéritiers de feu Jacques Cambounet, de Valdurenque, baronnie de Gaïx, et vente par plusieurs d'entre eux d'un pré indivis, sis al Falgairas, consulat de Valdurenque, à Abel Bonnefous, sieur de l'Usclade, bourgeois résidant en sa maison, à la Payrastrié, baronnie de Montredon, pour le prix de 60 livres ; acte reçu par Pierre Griffolière, notaire de Roquecourbe (2 août 1714).
Achat de la métairie de la Pouzencarié, fait par noble Jacques Joseph de Landes, sieur de Saint-Palais au sieur Bonafous, pour le prix de 8000 livres. J.-D. Lavabre, notaire de Castres. Expédition portant mention du paiement des droits de lods (15 août 1739).
Jacques Cambounet, papetier et fermier du moulin à papier de Dalas, consulat de Valagrès, diocèse de Cousserans en Guienne, fils de feus Jacques et de Marie Madaule, quand vivaient habitants de Valdurenque, ratifie la vente consentie par lui et ses frères et soeurs en faveur de noble J.J. de Landes, sieur de St-P., seigneur d'Aussac, habitant de Castres, de biens situés dans les consulats d'Augmontel et de Valdurenque et donne quittance à l'acquéreur de 184 livres. Louis Rollande, notaire de Castres (2 août 1760).
Jean Cambounet, garçon papetier demeurant à Saint-Girons, diocèse de Couserans, ratifie la vente des biens consentie par ses frère et soeurs en faveur de noble Jacques Joseph de Landes, moyennant le prix de 920 livres et la quittance de 153 livres contenue dans l'acte ainsi que d'une autre somme de 64 livres 5 sols aussi reçue par ledit sieur Rollande, notaire à Castres (9 octobre 1764).
Achat de Pierre Trilhe et consorts par Mre Joseph de Landes, seigneur d'Aussac, savoir d'une pièce de terre de 3 sétérées, sise au Terme Redon, consulat de Valdurenque, pour le prix de 17 livres (29 mars 1769).
Dates : 1607-1769
Description physique : 7 pièces parchemin, 9 pièces papier.
41 J 23 Pièces relatives aux acquisitions et ventes de la famille de Landes de Saint-Palais, sgrs d'Aussac et aux affaires de famille : Achat d'une maison et d'un jardin par noble Jean de Landes, sieur de la Gasconié, de noble François de Brunenc, sieur du Castellas et demoiselle Catherine d'Azémar, mariés, et de delle Bourguine de Thouron, fille d'un premier mari de ladite Azémar, les biens acquis se troubant dans la ville de Castres, rue de la Porte Neuve. Acte reçu par Abel Galibert, not. de Castres (19-28 août et 3 octobre 1634, 1 pièce parchemin et 1 pièce papier).
Vente à noble Jean de Landes, sieur de la Gascarié, habitant de Castres, par noble Marc antoine de Toulouse-Lautrec, sgr de Saint Germier, savoir de la seigneurie directe sur deux pièces de terre sises à la Combe del Fenié, consulat de la Boulbène, dépendant de la métairie dite du Pérot, dans le consulat de Castres, pour la somme de 7 livres. Abel Galibert notaire (13 mars 1651).
Saisie et vente d'une maison et de divers biens à Fénols, sur Pierre Bouniol, Jérôme et Guillaume Polier, père et fils solidairement obligés, pour Guillaume Dupuy, sieur de Lagarde, donataire contractuel de feu Guillaume Dupuy, sieur de la Roquette, la créance de Dupuy provenant de la rente afferme d'un moulin sis sur la rivière d'Agout, tenu par lesdits Bouniol et Polier. (Vers 1657, 1 cahier parchemin non paginé ni couvert, dont la fin manque).
Vente à dame Marie de Sirven, veuve d'Annibal de Landes, sieur de la Gascarié, baron de Roquezels, par noble Auguste d'Arthus, sieur de la Lande Puechmouret, fils et héritier de demoiselle Angélique de Janin de Gabriac, résidant au château de la Cravassière, consulat de Cadalen, savoir de tous les fiefs qu'il possède dans le consulat de Fénols, au prix de 454 livres. Jean Devic, not. de Castres (3 juin 1684), extrait de janvier 1755.
Jean Bonhomme, métayer à la métairie de la Caulié, vend à noble Jacques Joseph de Landes de St-P., demeurant en son chateau de Brenas (comm. de Boissezon) une pièce de terre sise à la Combe du Rat, terre de Boissezon, relevant de la directe de Mathieu Barbara de la Beloterie, pour le prix de 24 livres (8 mars 1742, Antoine Popy, not.).
Vente par Jacques Joseph de Landes de Saint-Palais, à delles Marguerite et Cécile de Fournials, soeurs, demeurant à la métairie de Villegli, consulat de Saïx, savoir "tout le local et terrain de la cour de la maison" qu'il possède à Castres, rue de la Porte Neuve, terrain contenant une petite maison, avec permission de faire construire à leur volonté, pour le prix de 250 livres, acte reçu par Jean Pierre Ricard, notaire de Castres (17 janvier 1759).
Noble Joseph de Landes de St-P., sieur d'Aussac, demeurant en sa maison à Saïx, fils et donataire contractuel de noble J.J. de L., dont il a le consentement et demoiselles Marguerite et Cécile de Fournials, soeurs, habitantes de Castres, vendent à Paul de Milhau, ancien capitaine au régiment de Picardie, savoir le sieur de St-P. une grande maison et jardin sise à Castres, rue de la Porte neuve, et lesd. demoiselles tout le local et terrain de la cour et de la maison, moyennant 12000 livres payées de la façon détaillée dans l'acte sous seing privé, signé des parties (5 juillet 1763).
Dossier concernant la tutelle des enfants de dame Marie Cécile de Gautran, veuve du sieur d'Aussac de Saint-Palais : compte rendu par Me François Gavanon, avocat en parlement à la dame Gautran, en exécution de l'appointement qu'elle a obtenu du sénéchal de Castres le 11 septembre 1781 (19 septembre). Pièces de procédure au nom de Mre de Capriol de Puechassaut, rôles de taille pour l'item du sieur d'Aussac au compoix de Fénols (1782-1791) ; comptes de marchandises prises de la boutique de Belin (1780, 1781) ; Requête au sénéchal de Castres par Mre de Gautran, cotuteur des enfants mineurs du sieur de Saint-Palais, contre le sieur Boyer de Pouzols et la dame de Gautran (27 août 1783).
Quittance de taille et de marchandises diverses pour Mre Joseph de Landes, sgr d'Aussac ou sa veuve (1782-1791, 4 pièces papier).
Quittance de 280 livres 9 deniers par Pierre Gaspard de Capriol, sgr de Puechassaut, habitant de Lautrec, comme procureur fondé de Marianne Estadieu, veuve de Pierre Condoumy, travailleur de terre audit Puechassaut, somme qu'il restait devoir du prix de la vente d'un pré et rentes à lui faite par les héritiers de feu Mre d'Aussac, tuteurs ou curateurs.
Facture en 1791 de Mialhe, commerçant à Castres, pour articles pris de sa boutique, acquittée en l'an VIII.
Attestation de publication de certificat de résidence du citoyen Landes, dit Aussac, 9 prairial an II (?).
Quittance de la somme de 2000 livres, signée St-Palais, pour le citoyen Passemar "mon beau-frère", au dos de laquelle est écrit : "quitce et ratification de sr Joseph Louis Gaspard Landes, pour les ventes de St-Germier et Sax (?) déclaration mai 1817" (15 germinal an III).
Interrogatoire d'habitants de St-André concernant la résidence de Joseph Landes dit Aussac (an VIII, 2 pièces).
Certificats de résidence concernant Joseph Landes, dit Aussac, âgé de 24 ans, par les municipaux d'Alban (25 brumaire-3 frimaire an VIII).
Accord s.s.p. entre Marie Cécile de Gautrand, veuve de Landes de St-Palais et Joseph de Landes, dit Aussac (an X ?).
Accord s.s.p. entre Marie-Cécile Gautrand, veuve de Joseph de Landes St-Palais, habitante d'Albi, et François Annibal de Landes, habitant de la Pouzencarié (10 frimaire an X).
Dates : 1634-an X
Description physique : 3 pièces parchemin, 24 pièces papier.
Naujac retour
41 J 25 Pièces concernant les familles Naujac et Azaïs, à la Salvetat.
Dates : 1821-1882
Description physique : Liasse, 43 pièces papier.
Raynaud retour
41 J 26 Pièces concernant cette famille de La Salvetat. Affaires où sont nommés les Raynaud de Sérayac (1676-1847), Raynaud des Pradels (1711-1811), et les métairies de la Gorsse et de la Gache.
Dates : 1676-1859
Description physique : Liasse, 28 pièces papier.
Documents dressés ou rassemblés par M. de Passemar de Saint-André sur sa famille, après la Révolution retour
41 J 27*Notices biographiques par ordre alphabétique.
"Suite des hommes célèbres, letre C". On y trouve lettre C à G (paginé 31-109), puis lettre H (p. 1-14), puis lettres H à I (p. 1-19), puis lettre L (p. 1-8), la fin manque et la période couverte ne dépasse pas le XVIIIe s.
Dates : XVIIIe
Description physique : 1 registre in-folio, incomplet, 62 folios, plusieurs paginations, dérelié, état médiocre.
Conditionnement : Registre
41 J 28*Recueil de notations de culture familiale.
Ce recueil, signé "Naujac la Devèse", est introduit par les lignes suivantes :
"Les neuf cahiers qui sont sous cette enveloppe contiennent des réflexions et des souvenirs de certains jours, qui me sont venus dans l'esprit en des tems différends et que j'ai mis sur le papier, à mesure qu'ils se présentoient à mon idée ; encore que c'est de plusieurs matières qui n'ont aucun rapport entre elles que ces cahiers sont remplis, je les ai écrits pour me rappeller au défaut de ma mémoire et pour l'utilité de ma famille...il i est donc question de la religion et de son excellence, des prétendus esprits forts, de certains traits de générosité et de véritable héroïsme, de la critique de certains ouvrages de littérature qui ont eu de la célébrité. J'ai fait mention des ouvrages les plus vantés des modernes, en peinture, sculpture, architecture, j'ai mis à la suite le titre des ouvrages de poésie qui ont acquis le plus de réputation à nos auteurs françois avec le nom de ces auteurs et enfin ai mis le catalogue des livres et des estampes que j'ai dans mon cabinet, ce qui prouve suffisamment que mon intention en écrivant ces différentes choses n'a esté que pour l'usage seul de ma famille."
Ce recueil comprend notamment une liste des fonctionnaires de l'Empire qui ont le titre de duc (1er folio de garde), la mention de l'Abrégé de l'Histoire de Languedoc de Dom Vaissette en dix tomes ou douze, "livre fort utile"...(folios 159), "Diverses instructions à mes petits-fils, surtout à mon cher Ginestous" (2ème pagination) et "Quelques reflexions simples... sur la conduite de l'ancien parlement au sujet de l'édit du mois de décembre 1770" [sur le droit d'enregistrement et de remontrance] (dernier cahier).
Dates : début XIXe
Description physique : 1 volume in-4°, relié, 2 folios non foliotés puis 212 pages, puis 32 pages, 4 non paginées, 3 folios blancs, puis un cahier incomplètement paginé.
Conditionnement : Registre
41 J 29*Recueil de poèmes et chants.
A noter que certains poèmes sont en l'honneur notamment du duc d'Angoulême et de Louis XVIII tous en vers alexandrins, sauf l'avis au lecteur en prose, qui fait connaître que l'auteur est un curé. La couverture porte un cachet peu lisible de la paroisse de Saint-André ; l'ensemble exprime un immense réconfort devant le retour des Bourbon.
Dates : vers 1815
Description physique : 1 cahier in-4°, paginé 2 à 119, puis non paginé.
Conditionnement : Registre
Seigneurie et biens retour
Titres de propriétés retour
41 J 39 Transaction sur les clauses du mariage d'entre Raymond de Saint-Maurice, sieur de Castan et demoiselle Rose de Rabastens, fille de noble Pelfort de Rabastens, vicomte de Paulin, seigneur de Campagnac, Mézens et Mauriac, aux termes duquel ledit Pelfort et noble Philippe Jean de Rabastens, son fils et donataire... constituent en dot à leur fille et soeur Rose le lieu de Saint-André d'Alban avec sa justice haute, moyenne et basse, l'aide aux quatre cas et autres droits seigneuriaux, avec les mas de la Salvanhié, Rayssac, Gos, Masvielh, Caramau, Massalgas, le Vernhas, la Vialeta et le territoire de la Castanharède (8 janvier 1501, (n.st.), 1 pièce papier rongée et m.é., d'Astrex, not. de Plaisance). (Le contrat de mariage est du 24 septembre 1491 d'après les archives du château de Paulin ; cf. Vidal, Les vicomtes et la vicomté de Paulin, Albi, 1911, p. 194).
Vente à noble Guillaume de Passemar, seigneur de Cantelause, habitant d'Alban, par David de Conte, sieur du Gourc, fils et héritier de feu Raulin de Conte, quand vivait notaire royal d'Alban, habitant au masage de la Voulte, juridiction de Jannes, diocèse de Castres, savoir : toute la seigneurie de Curvalle, moyennant la somme de 409 écus sols de 60 sous (soit 1227 livres), acte reçu par A. Dupin, not. royal (26 septembre 1598, copie par autre Dupin, collationnaire des minutes, s. d.).
Copie, du 23 février 1623, du texte en langue d'oc des privilèges de la vicomté de Paulin, en date du 12 des calendes de mars 1253 (1254 (n.st.)) et du 6e des ides d'avril 1280, à la réquisition de Jean de Capriol-Saint-Maurice, sieur de Cuq et autres lieux, par Debesis, huissier en parlement, extrait "d'un grand parchemin de lettre ancienne à lui exhibé par Paderis Laurance, demeurant au Palais. Cahier in-4° de 17 folios
Transaction entre Jean de Capriol, sieur de Saint-Maurice d'une part, et le sieur Corbière de Peyrebrune et delle Marie de Corbière de l'autre (20 février 1631).
Compte final de Jean de Capriol-Saint-Maurice avec Jean-Paul de Corbière, seigneur de la Roque d'Assac, de la somme de 13500 livres due par le premier au second pour le "remplassement de la place et seigneurie de Saint-André, conformément aux transactions entre eux passées le 21 octobre 1613 et le 20 février dernier (15 juillet 1631).
Transaction entre le sieur Jean de Capriol-St-Maurice, sieur de Cuq, Jean-Paul de Corbière, sieur de la Roque d'Assac et Mre Bernard Moray, notaire habitant de Trébas, procureur de delle Marie de Corbière, qui tous ensemble ont abouti entre eux à une nouvelle transaction : le sieur de Cuq se réserve la place de St-André avec toute justice en vertu des dispositions de la maison de Saint-Maurice ; ledit sieur paiera au sieur de Corbière la somme de 12000 livres dans les quinze jours : et en outre pour les améliorations qu'y ont apporté les sieurs Audoin Azémar, Ambroise de la Chaze et ledit sieur de la Roque, la somme de 1500 livres, etc... ; Pierre Salavert, not. de Vielmur, expédié du 20 février 1631, Trébas.
Requête par Guillaume Louis Auguste de Passemar aux présidents trésoriers généraux, au bureau des finances et domaine en la généralité de Toulouse, pour être mis en possession de la seigneurie d'Alban, qu'il a acquise à titre d'engagement sous l'albergue annuelle de 203 livres, par contrat du 24 mars 1764. Réponse positive portée sur la requête, du 5 juin 1780. (1 pièce papier).
Dates : 1253-1780
Description physique : 6 pièces papier.
Documents dressés ou rassemblés après la Révolution sur sa famille et ses possessions, par M. de St-André retour
Extraits de cadastre retour
41 J 30 Pièces concernant Joseph Biau, prêtre du diocèse d'Albi, vicaire à Saint-Jean de la Rive, paroisse de Graulhet, le 1er janvier 1826 ; curé de Saint-André, district d'Alban le 13 décembre 1847 ; curé de Léon, district de Vabre le 17 avril 1863.
Entretiens pour les conférences de mai 1857 et de mai 1861.
Sermons sur la mort (25 août 1825), sur l'Assomption (5 septembre 1825), sur le paradis (25 novembre 1825), sur le salut (21 janvier 1826) ;- instruction sur la danse (s.d.) ;- notes sur divers sujets de sermons ; copies de sermons : pour le quatrième dimanche après la Pentecôte 1758 (sur le saint sacrifice de la messe), sur l'Assomption, sur le délai de la conversion (XVIIIe siècle), etc.
Lettre de Jean Bonafous à Monsieur le curé, sur papier dentelle à vignette colorée (1864, 30 décembre).
Portraits de sa soeur de Toulouse et de son mari (1878).
Dates : 1825-1878
Description physique : 1 liasse, 23 pièces papier (dont trois photos).
41 J 31*Extraits du cadastre et du livre de mutations de Fénols.
Dates : vers 1806
Description physique : 1 registre in-4°, 1 + 38 + 13 folios, cartonné.
Conditionnement : Registre
41 J 32*Extraits divers du cadastre et du muancier d'Alban.
Dates : début XVIIIe
Description physique : 1 registre in-folio dérelié.
Conditionnement : Registre
41 J 33 Extraits divers des cadastres d'Alban (10 pièces), de Curvalle (1 pièce), d'Ambialet (4 pièces), de St-André (5 pièces), pour M. de Passemar.
Dates : XVIIe-1824
Description physique : Liasse, 20 pièces papier.
41 J 34 Plans sommaires ou croquis terriers des environs de Saint-André, comportant généralement des références à des livres de reconnaissances depuis le XVème siècle et paraissant faits à une même époque :
1) Plan figuratif et arpenté du village et fief de la Poussounié, dans la paroisse de Ginestières [commune actuelle de Paulinet], appartenant à noble de Calvière de St-André (le village et fiefs contient 132 sétérées, 2 mesures, 2 boisseaux ; la sétérée à 8 mesures et la mesure à 4 boisseaux, mesure de Montpellier). Dimension : 1130 X 475 mm, a. b. é.
2) Plan terrier d'une partie du territoire de Saint-André, du château au moulin de Panis, le long du ruisseau de Malagousse. Indication de contenances parcellaires. 490 X 990 mm.
3) Plan significatif et arpenté du village et fief de Laval et du village et fief de Belbèze [sis entre le Tarn et le chemin allant du masage de Broujals à celui de Crameaux]. Contenances parcellaires. Mention de reconnaissances depuis 1395 à 1650. 390 X 515 mm.
4) Plan terrier du fief des Cambous, appartenant au sieur Calvière, de Saint-André d'Albon. Contenances. Références à des reconnaissances de 1438 à 1727. Dim. : 380 X 480 mm., rongé en bas.
5) Plan terrier du fief de Broujal et terres dites de Méjanès, appartenant à noble Guillaume de Calvière, sieur de St-Paul et de Saint-André. Indication des chemins. Extraits de terriers du XIVème s. au XVIIe. Dim. : 830 X 1100 mm.
6) Plan figuratif et arpenté du village et fief de Trieux appliqué et relevé. Parcelles numérotées en rouge. Contenances. Quelques mentions de reconnaissances du XVème siècle. Dim. : 365 X 880 mm.
7) Plan terrier d'une partie du territoire autour de Villeneuve du Puech, entre Saint-André et Bonneval, bordant au sud le ruisseau de Trieux. Contenances des parcelles indiquées. Numéros des parcelles à l'encre rouge.
Dates : début XIXe
Description physique : Liasse, 7 plans dépliants, papier.
41 J 35 "Vue, figure approximative des chemins de la commune de St-André et des hameaux et des habitations auxquels ils fournissent la communication". Ce plan montre les enclaves de la commune d'Ambialet autour de Nègremont, et de la commune de Curvalle au nord de Saint-André. Localisation et noms des ruisseaux et des moulins. Le tout très schématique, mais orienté.
Dates : début XIXe
Description physique : 1 plan papier, 582 X 840 mm, replié, avec emploi de couleurs (jaune, vert, rouge).
41 J 36 Plan de la paroisse de Saint-André, avec les parties voisines des territoires des communes d'Ambialet et de Curvalle. Les mas figurés, même le "masuret" du château de Nogaret.
Dates : début XIXe
Description physique : 1 plan papier 435 X 580 mm., replié, avec emploi de traits rouges et verts.
41 J 37 Plans de la commune et de la paroisse de Saint-André où sont reportées diverses indications.
1) Brouillard des paroisse et commune de Saint-André, avec application d'extraits d'anciens cadastres et des contenances utiles. Dim. : 970 X 1200 mm, assez mauvais état, déchirures, parties manquantes [dressé au dos de documents municipaux ou d'affiches imprimées, dont l'une date de 1817].
2) Croquis parcellaire du village de St-André portant références à un ancien cadastre. 495 X 230 mm.
3) Croquis parcellaire d'une partie du territoire de St-André avec des références cadastrales. 1003 X 830 mm. (orientation inversée, avec le cimetière au milieu).
4) Village de Saint-André et environs. Plan terrier schématique avec références au vieux cadastre. 870 X 800 mm.
5) La Castanède, partie de St-André (cimetière), le Théron, le Verdier, le Laquet. id. 530 X 1020 mm.
6) "Adaptation de l'ancien (au) nouveau cadastre des environs du lieu de St-André au couchant". Mêmes caractéristiques, 690 X 1015 mm.
Dates : vers 1830
Description physique : Liasse, 6 pièces papier de grand format, repliées, assez bon état.
41 J 38 Plan géométrique certifié par le directeur des contributions directes le 4 juillet 1853, des propriétés de Montazet Malvin... situées dans les communes de Trébas et de Cadix. Une feuille repliée plusieurs fois, environ 1 m X 0, 90 m, en très mauvais état.
Dates : 1853
Description physique : 1 plan papier, mauvais état.
"Brevet général des fiefs du seigneur vicomte de Saint-André", rédigé en 6 volumes (dont le quatrième est manquant) par un féodiste anonyme et contenant la description des fiefs, les références à de précédents terriers et même à des actes en liasse (acquisitions, reconnaissances, lausimes...) ou à des registres de notaires. retour
41 J 52*1er volume.
Le Théron, Miolles, Cougoussac, La Rouquette, Alban, Négopaulis, etc.
Dates : XVIIIe-XIXe
Description physique : 1 registre in-4°, reliés parchemin, de 125 folios.
Conditionnement : Registre
41 J 53*2ème volume.
Saint-André et Malagousse
Dates : XVIIIe-XIXe
Description physique : 1 registre in-4°, reliés parchemin, de 147 folios.
Conditionnement : Registre
41 J 54*3ème volume.
Curvalle.
Dates : XVIIIe-XIXe
Description physique : 1 registre in-4°, reliés parchemin, de 178 folios.
Conditionnement : Registre
41 J 55*5ème volume.
Bissol, la Seminarié, Combegarrigue, etc. (répertoire en tête)
Dates : XVIIIe-XIXe
Description physique : 1 registre in-4°, reliés parchemin, de 141 folios.
Conditionnement : Registre
41 J 56*6ème volume.
Cazals, Balique, Mialadese, Labriguent, La Granouille, Cestayrols, etc., répertoire en tête [c'est la partie tête-bêche du registre coté plus haut provisoirement n°7 (1er vol. ci-dessus).
Dates : XVIIIe-XIXe
Description physique : 1 registre in-4°, reliés parchemin, de 135 folios.
Conditionnement : Registre
Droits seigneuriaux proprement dits retour
Justice retour
41 J 57 Accord sous seing privé entre François Batis, sieur de la Calsadie, seigneur de Sauniac, écuyer, mari et maître des biens dotaux de dame Marie Papailhau, habitants de Saintes (Centres, Aveyron) d'une part, et Jean Calmels, mari de Jeanne Malleterre, forgeron, habitant à Masalgues, juridiction de Saint-André, déclarant nulle la sentence rendue le 15 mai 1708 par les ordinaires de Saint-André entre le beau-père du sieur de la Calsade et ledit Jean Calmels, moyennant la rente annuelle et perpétuelle de 20 livres, une mesure chataignes et une paire de poulets payables à la St-Martin par Calmels (28 septembre 1711).
Dates : 1711
Description physique : 1 pièce papier.
Droits divers retour
41 J 58 Transaction sur procès entre Jean de Capriol St-Maurice et les habitants de Saint-André au sujet de l'aide aux quatre cas, due en cas de mariage de la fille du seigneur Jean Jacques de Capriol Saint-Maurice, par les habitants de St-A., qui sont appelés à payer 200 livres pour les deux filles, Madeleine, mariée en 1632 avec Guillaume de Passemar, et Jeanne, devenue religieuse. Les habitants déclarent que jusqu'ici l'aide aux quatre cas ne leur avait jamais été demandée (14 février 1647).
Dates : 1647
Description physique : 1 pièce papier incomplète.
41 J 59 Requête au sénéchal de Carcassonne par Paul de Passemar, vicomte de Saint-André, dans l'action menée par lui contre les habitants de Saint-André pour l'aide qu'ils lui doivent en cas de mariage de ses soeurs et pour l'entrée en religion de deux de ses filles (août 1745).
Dates : 1745
Description physique : 1 pièce papier.
Droits féodaux (suzeraineté) retour
Hommages et dénombrements retour
41 J 60 Hommage prêté par noble Raymond de Saint-Maurice, tant pour lui que comme procureur de son épouse Rique Andova, envers noble Catherine de Vendôme, comtesse de la Marche de Vendômois et de Castres, pour tous les fiefs nobles et non nobles qu'il tient d'elle. Acte reçu par Raymond Malacare, clerc du diocèse de Vabres, notaire apostolique et impérial (20 décembre 1398), 1 pièce parchemin
Dénombrement rendu au comte de Castres par noble Raymond de Saint-Maurice, son vassal ; acte retenu par Guillaume Saunal, clerc délié de Castres et notaire royal, épiscopal et comtal, qui a extrait et signé de son seing manuel la grosse, transcrite sur un rouleau de parchemin de trois peaux, dont il ne reste que les deux dernières et une partie de la précédente. XVe siècle ; langue d'oc.
Dénombrement rendu par noble Raymond de Saint-Maurice ; acte reçu par Raymond Sabatier, notaire de Castres. Date disparue, 1 pièce parchemin rongée.
Dénombrement fait au comte de Castres par Raimond de Saint-Maurice, seigneur de Abeliano, habitant de Plaisance, procureur de noble Pierre de Saint-Maurice, son fils, de fiefs tenus à Curvalle (3 mars 1438, (n.st.)). Extrait tiré par Arnaud Dupuy, notaire royal du Fraysse, le 27 juillet 1619 (1 pièce papier)
Hommage et dénombrement fait par G. de Saint-Maurice au comte de Castres, de tous les fiefs qu'il tient et possède dans la terre curvalèse et ressort dudit comté (23 février 1442 (n. st.), Copie du XVIIe s., signée Defos, avec la mention : "pour M. Jean du Poncet, trésorier du domaine en la comté de Castres, contre de Capriol sieur de Cuq". Texte en langue d'oc, formules en latin. 1 pièce papier
Hommage de noble Galhot de Saint-Maurice, seigneur de Castanh (de Castanhio), habitant de Plaisance, fait devant Jacques d'Armagnac, comte de Castres, pour des fiefs sis dans la juridiction de Curvalle et ailleurs dans le comté de Castres (6 décembre 1459). Extrait tiré de l'expédié par Tristan Cluzel, notaire de Montclar de Rouergue (XVIIe s.).
Hommage de noble Galhot de Saint-Maurice au comte de Castres, du 15 janvier 1478 (n. st.). Extr. tiré d'une copie du 28 janvier 1615, faite d'après l'original par le garde des archives du domaine du roi au comté de Castres, Tristan Cluzel, notaire de Montclar en Rouergue (1619, 1 pièce papier).
Hommage et dénombrement fait au roi par noble Etienne Conte, fils et héritier de Brenguier, d'Alban, pour des fiefs sis en la baronnie de Curvalle (4 janvier 1515 (n. st.), Copie de 1617, signée Defos).
Dénombrement de la terre de Saint-André fait par Pierre de Saint-Maurice, le 13 mars 1530 (n. st.), devant le sénéchal de Carcassonne. Extr. s. d. , tiré des archives de la sénéchaussée, 1 cahier in 4°.
Dénombrement rendu au roi (sénéchal de Carcassonne) par Etienne Conte, du lieu d'Alban, des biens qu'il tient noblement dans la baronnie de Curvalle, dans la vicomté d'Ambialet (7 mai 1536. Extr. tiré des archives de la sénéchaussée le 7 novembre 1617.
Dénombrement fait par noble Pierre de Saint-Maurice, seigneur de Saint-André, devant le sénéchal de Carcassonne, des rentes, fiefs et arrière-fiefs qu'il tient en ladit sénéchaussée, le 19 mars 1639. Extr. tiré de l'expédié par de Bonnes, notaire, le 8 septembre 1646, 1 cahier in-4°.
Dénombrement des fiefs de Curvalle, par dame Madeleine de Capriol Saint-Maurice, veuve de feu Guillaume de Passemar, seigneur de Cantalause, baron d'Alban, habitante du château de Cuq, dans la vicomté de Lautrec ; ces fiefs nobles lui appartenant comme héritière substituée (?) aux biens de feu noble Jacques de Capriol, son aïeul paternel et de Jean de Capriol Saint-Maurice, son feu père, sgr dudit Cuq, situés dans la baronnie de Curvalle au diocèse d'Albi, qu'elle tient sous la foi et hommage du Roi son souverain seigneur, fiefs dont les noms suivent : al Bousquet ; à las Palières ; à la Faulame ; Seignouret ; à Lugain ; à Goutine Gauzen ; à Ler Eminals ; à Cestairols, à las Fargues ; à la Cabanié, Cabanetes et Ganet ; à la Tourette ; à Broujal (3 juin 1673, 1 cahier parchemin in-folio, 16 folios).
Dénombrement devant le sénéchal de Carcassonne par André Amiel, de Saint-André, de fiefs tenus dans la vicomté d'Ambialet et à la Tourette, baronnie de Curvalle (27 mars 1675).
Dates : 1398-1675
Description physique : Liasse, 4 pièces parchemin, 9 pièces papier.
Terriers retour
41 J 40* Reconnaissances en faveur de noble Galhot de Saint-Maurice, sgr de Castanho, pour des terres, vignes, prés, au lieu de Malagousse, juridiction de Curvalle et autres lieux voisins. Répertoire en tête. Inséré après le répertoire, l'extrait par Solanet, not., d'un acte du 27 février 1488 (n. st.), reçu par un not. non indiqué, d'une reconnaissance en faveur du même par plusieurs emphitéotes d'Alban et de Montredon, jurid. de Paulin, pour un puy dit de Brugairous aliter de Malagousse, jurid. de Curvalle (est-ce copie du 1er folios disparu du registre ?).
Dates : 1488
Description physique : 1 registre in-8°, 48 folios relié, folio 1 manque.
Exploitation doc. : 13 mars-12 mai 1488 n. st.
Conditionnement : Registre
41 J 41* Reconnaissances des cens appartenant à noble Raymond de Saint-Maurice, chevalier, seigneur de Castans et de Saint-André d'Alban, situés à Plaisance, Curvalle, Coupiac, Massals, Miolles et Paulin (novembre 1524).
Il manque les folios 73 à 115, 398 à 402. Le cahier folioté 140-186 est décalé après le folios 229. Les folios 403-432 sont un cahier autrement folioté 1 à 30, de l'an 1502, 20 juillet-1503 (n.st.), 25 février, provenant d'un registre du notaire d'Astrex. A la fin, répertoire pour les folios 1 à 397 du volume, écrit au XVIIIe siècle, en tête duquel on lit : "l'ordinatum et le grossatum est de Barthelemy d'Astrex furent brullés en vertu du décret, ce registre a été récupéré mais nombre de titres y manquent, qui se trouvaient dans les deux autres registres. Aussi on ne trouvera pas surprenant que nombre de regnoissances cittées ne se retrouvent pas et ne soient pas brevettées". Sur la couverture est écrit : "Btté tout Curvalle"...
Dates : 1502-1524
Description physique : 1 registre in-folio petit, 432 folios, dont les premiers fortement rongés.
Conditionnement : Registre
41 J 42* Reconnaissances féodales à Aussac en faveur de haut et puissant seigneur Louis de Voisins, baron d'Ambres et autres lieux, représenté par Antoine Manha, son procureur, reçues par Bernard Barthe, notaire d'Ambres (29 novembre 1584-7 septembre 1585). Table des emphitéotes à la fin. Relié dans le même volume : Reconnaissances en faveur de Mre Joseph de Landes de St-Palais, sgr d'Aussac et coseigneur de Fénols et de dame Anne de Glavenas, épouse de Antoine d'Anticamareta, sgr de Perredon, coseigneur de Fénols, reçues de 26 au 28 décembre 1770, par Me Trosselhier, not. d'Albi.
Dates : 1584-1770
Description physique : 1 registre in-folio, 225 folios, relié.
Conditionnement : Registre
41 J 43* Livre terrier appelé "le terrier noir" : reconnaissances en faveur de sieur Clément de Taffanel, bourgeois d'Albi, pour des terres sises à Aussac, Rouffiac et Castelnau-de-Lévis, actes reçus par Georges Raffel, notaire et autres (1603-1612) ; suivi des lausimes par les héritiers de Jean Reynès, marchand, pour des terres sises dans les juridictions de Rouffiac et d'Aussac, incomplet du début (février 1553, n. st. -20 août 1567) reçues par divers notaires.
Dates : 1553-1612
Description physique : 1 registre in-folio, 96 et 41 folios, relié cuir sombre, estampé à froid sur les plats, petit décor en forme de lettre C placé au centre ; 1 cahier papier inséré dans le registre, non paginé.
Conditionnement : Registre
41 J 44* Reconnaissances envers le seigneur d'Aussac, François de Morlas, reçues par Raffel, notaire. Sans répertoire.
Dates : 1609-1618
Description physique : 1 registre petit in-folio, 122 folios couvert parchem., assez mauvais état.
Conditionnement : Registre
41 J 45* Reconnaissances de M. de Saint-André retenues par Me Arnaud Dupuy, notaire royal en la vicomté d'Ambialet habitant au Fraisse. Répertoire en tête. Actes signés des parties.
Dates : 1617-1628
Description physique : 1 registre in-4°, 125 folios, relié parch.
Conditionnement : Registre
41 J 46* Recueil d'actes du XVe siècle concernant la maison de Saint-Maurice, établi pour Jeanne de Génibrouse et Jean de Capriol Saint-Maurice, seigneur de Cuq, son fils, en vue du renouvellement des rentes dues à ladite maison, les extraits signés par Tristan Cluzel, notaire de Montclar de Rouergue. Répertoire dressé sur les parties blanches des folios 49 et 50 (manque folios 51 et 52). Le registre est précédé d'un cahier de préambule analogue à celui du registre suivant.
Dates : 1618
Description physique : 1 registre in-folio, 6 et 230 folios (les deux derniers blancs). Couvert parchemin.
Conditionnement : Registre
41 J 47* Recueil des actes de reconnaissances, acaptes, lausimes, échanges, transactions, donations, ventes, achats et autres titres et documents de 1357 à 1530, concernant la maison de Saint-Maurice, extraits des minutes des notaires Jean, Barthelemy, Guillaume, Raimond et Alexandre d'Astrex, Passemar, Hermety, Malacare, Garricy, desquels lesdits d'Astrex, notaires de Plaisance, étaient collationnaires, fait à la requête de delle Jeanne de Génibrouse et de Jean de Capriol Saint-Maurice, écuyer, seigneur de Cuq, mère et fils, désirant procéder à la faction des nouvelles reconnaissances des rentes de la maison de Saint-Maurice, par Me Tristan Cluzel, notaire de Montclar de Rouergue et commissaire désigné par le sénéchal de Carcassonne. En tête, préambule donnant acte de l'exhibition des titres et des conditions de ce travail (10-13 janvier 1618) et répertoire des actes.
Dates : 1618
Description physique : 1 registre in-folio, 50 (non foliotés) et 869 folios, couvert parchemin. Etat médiocre.
Conditionnement : Registre
41 J 48* Reconnaissances à Curvalle en faveur de noble Jean de Capriol Saint-Maurice, sgr de Cuq, Massals et autres lieux, reçues par Momynal, not. royal. Répertoire en tête.
Dates : 1621-1630
Description physique : 1 registre petit in-4°, 1187 folios couvert parch, état médiocre.
Conditionnement : Registre
41 J 49* Reconnaissances de censives appartenant à noble Pierre de Taffanel, sieur de la Jonquière, dans les lieux de Rouffiac, Aussac et Fénols, retenues par Ravailhe, notaire d'Albi. Répertoire en tête.
Dates : 1634-1636
Description physique : 1 registre in-folio, 30 folios, couvert parchemin.
Conditionnement : Registre
41 J 50* Reconnaissances en faveur de noble Louis de Manelphe, seigneur de Villeneuve, comme donataire contractuel de noble Louis de Manelphe, son père, et de delle Marie de Corbière, sa mère, concernant le vignoble de Malagousse, reçues par David Penchenier, notaire de Coupiac. En tête répertoire des emphitéotes (29 avril 1690-12 juin 1692). Ce cahier est relié avec :
Reconnaissances des consuls de Saint-André en faveur de delle Ambroise de Chaze, veuve et héritière de feu Antoine Azemar, seigneur de Saint-Maurice, seigneuresse de Saint-André d'Elbon pour la ville, four, muraille et fossés, 1594, 19 avril (1 pièce in 4°). Suivent enfin :
Reconnaissances de divers emphitéotes reçues du 19 avril au 11 juin 1594 par Fabry, notaire, extrait tiré sur la requête de noble Jean-Paul de Corbière, sieur de Saint-André, cahier in 4° de 2 et 36 folios, avec répertoire.
Dates : 1594-1692
Description physique : 1 cahier in-4°, 49 folios.
Conditionnement : Registre
41 J 51* Recueil original des reconnaissances en faveur de noble Paul de Passemar, seigneur de Saint-André, la plupart retenues par Bernard Roques, notaire de Curvalle résidant à Villeneuve (1740-1748) et par F. Solanet, notaire de Trébas (1756-1757).
Dates : 1740-1757
Description physique : 1 registre in-4°, 415 folios, relié.
Conditionnement : Registre
Documents isolés par fiefs retour
Documents isolés concernant des fiefs sis en plus d'une juridiction retour
41 J 61 Reconnaissances envers noble Bernard Adhémar, habitant de Lacaune, dioc. de Castres, seigneur de Nages, de biens situés dans les juridictions d'Ambialet, de Curvalle et de Paulin, paroisses de St-André (la Salvanhié, Cabiscoulenque, les Cambous, Ferrendesc, le Croselly, le Masviel, mas de la Vernussié), Bonneviale (Villeneuve du Puech), St-Salvy de Fourestès ; acte reçu par D. Bermond, notaire (12 décembre 1439).
"Cession faite par Bernard d'Adhémar, conseigneur de Nages, habitant de Lacaune, à Philippe Jean de Rabastens, vicomte de Paulin, de la moitié par indivis avec ledit Adhémar de toutes les censives, usages, directes, dominations, laudimes, acaptes et autres droits seigneuriaux de ce que ledit Adhémar avait dans le lieu de Saint-André dans ladite vicomté de Paulin et de la moitié des censives et autres droits sgrux par indivis avec ledit Adhémar qu'il possédoit hors du lieu de Saint-André sur quelques jardins, claux et chénevières quy sont joignantz et près les fossés anciens dudit lieu de Saint-André et autour de la forteresse dudit lieu, quelques uns desquels estans vacants ou possédés par ledit Adhémar et aussy la censive et droits directaux que ledit Adhémar avoit sur un local sous ledit lieu de St-André, dans lequel ledit vicomte vouloit bâtir une maison" (1er avril 1445).
Lausimes et nouveaux acaptes par noble Bernard de Saint-Paul, seigneur de Bonneval, juridiction d'Ambialet, les fiefs sis à Assac, Bonneval, Courris, Nogaret, Ambialet, Villeneuve. Déodat Bermond, notaire (1451-1458).
Vente des censives, gerbes et directes des villages de la Sarna.., Bourgil, le terroir de la Molinarié, Cabiscolenque, Laval, la Borie, la Torrete, Cazelles et aussi du village de la Clavarié, le tout dans les juridictions de Curvalle, Ambialet et Saint-André...pour le prix de 80 livres tournois, par Ramond Hérailh, fils et héritier de feu Guillaume, marchand du lieu de Trébas en Albigeois, ayant droit des seigneurs du Colombier, jadis seigneurs directe des choses bas spécifiées, et ce en faveur de Guillaume de Calvière, bourgeois, habitant de Trébas, juridiction de Curvalle en la comté de Castres, acte reçu et grossoyé par Vincent Richard, notaire royal (16 décembre 1566 ).
Reconnaissance par Jean Marc, laboureur, habitant du masage de las Ribes, juridiction de Curvalle, de divers biens dans les juridictions d'Ambialet et de Curvalle, en faveur de noble Jean de Durand de Bonne (?), seigneur et baron de Sénégas, Plaisance, Verdun, Labruguière, Trévisi et autres lieux. Acte retenu par Gabriel Valete, notaire royal (22 avril 1600).
Instruction contenant réponse aux griefs que met et baille devant le sénéchal de Castres noble Gabriel de Calvière des Cambous contre plusieurs habitants de La Tourette, Bellevue, Miolles, Villeneuve, à propos du paiement du droit de champart (19 août 1772).
Sentence du sénéchal de Castres déboutant d'appel d'un jugement rendu le 20 décembre 1771 par la cour royale de Curvalle entre Jean Moncam, travailleur, Jean Soulié dit Grégory, laboureur habitant du village de la Tourrette, Pierre Tournier, Jean-Jacques Galy, la nommée Viguier, veuve du nommé Catuze, habitants du masage de la Borie, Jean Espitalier, travailleur du masage de Bellevue et Jean Vaissière, laboureur habitant du hameau du Port, d'une part, demandeaurs, et noble Gabriel de Calvière, sieur des Cambous, habitant de Saint-André, défendeur, d'autre part, et condamnant les demandeurs à l'amende de fol appel et aux dépens. Expédition sur parchemin portant copie de l'exploit de signification par huissier (29 août 1772).
Dates : 1439-1772
Description physique : 5 pièces parchemin dont 1 rouleau et 2 cahiers, 1 pièce et 1 cahier papier.
Alban, Nogaret retour
41 J 62 28 mai 1420, Castres.
1 pièce parchemin : Vente par Alric Marquier, bourgeois de Castres, à Brenguier Senhorelli, du mas de Massalgis, juridiction de Paulin, paroisse de Saint-André, de tous droits féodaux sur un territoire délimité entre autres par les ruisseaux d'Alban et de Nogaret. Acte reçu par Raymond Sabatier, notaire de Castres.
indiction 14, 27 juin 1436, Alban, 1 pièce foliotée 63 : Reconnaissances en faveur de Géraud, évêque de Castres, au lieu de Valserp, alias Nogaret, juridiction d'Alban, reçues par Pierre Adhemari, clerc de la cité de Castres, notaire public et apostolique.
14 mai 1442, Corri (Courris?), 1 pièce parchemin : Bail à premier cens et nouvel acapte en emphitéose perpétuelle par noble Bernard de Saint-Paul alias de Bonneval, damoiseau, à Bernard Valerii du mas del Bosquet, paroisse de Telhs, savoir un mas appelé Nogaret subira, situé dans la juridiction de Nogaret, paroisse de Saint-Michel de la Besse, confronté dans l'acte, notamment avec les fossés du château de Nogaret, et d'autres pièces, sous des cens et rentes en indivis avec l'évêque de Castres. Acte reçu par Brenguier Salvan, prêtre, notaire impérial de Trébas, grossoyé par Raymond Salvan, aussi prêtre et notaire impérial.
Dates : 1420-1442
Description physique : 2 pièces parchemin, 1 pièce papier.
Ambialet retour
41 J 63 27 janvier 1409 (n. st.), 1 pièce parchemin en très mauvais état : Bail à acapte ou emphitéose par... de Saint Paul à Bernard et à Jean Papalhau, fils de feu Raymond, autrefois habitant du mas d'Al Granetz, paroisse de Ste-Marie de Bonabialle (?), de pièces sises dans la paroisse de Saint-André d'Elbon et dans la paroisse d'Ambialet. Déodat Bermond, notaire de Villeneuve.
21 mars 1414 (n. st.), 1 pièce parchemin en partie rongée : Reconnaissance par Guillaume Ors (?), habitant du mas de Ceseralii, paroisse de Bonavile, juridiction d'Ambialet, en faveur de noble Ramond de Ali.... seigneur castri de Gambrataria juridiction d'Ambialet, écuyer, noble et puissant seigneur Aymeric de Castelpers, chevalier, vicomte dudit lieu d'Ambialet et d'Ambiladès, savoir un pré et diverses pièces aux appartenances de la Gambertaria, lieudit à la Balma...Hugues Reynès, notaire de Cassagnes Begonhiès.
27 juin 1436, 1 cahier papier. Reconnaissances dans la juridiction d'Ambialet pour les mas de Saint-Michel de Besse, la Guitardié, un clos "al mouly del ben", etc. en faveur de Gerald, évêque de Castres représenté par Pierre Fabri, prêtre, vicaaire de l'église de la Platé ; actes reçus par un notaire d'Alban (?). Ce cahier, incomplet, folioté 6 à 15, se termine par le début d'un "Hommage des consuls d'Alban au comte de Castres : parmi les reconnaissants, plusieurs membres de la famille de Moret. Inclus hommage par Bernard de Saint-Paul audit évêque pour le château de Nogaret.
12 juin 1460, 1 pièce papier : Bail à nouvel acapte fait par noble Bernard de Saint-Paul, sieur de Bonneval en faveur de Géraud Rigal, de la Salvanhia, paroisse de St-André d'Albon, juridiction de Paulin et dioc. d'Albi, savoir d'un pré et terre "al pas del Gazet, près dudit mas de la Salvanhe, mais dans la juridiction d'Ambialet. Acte retenu par Déodat Bermond ; extr. tiré par Solanet, not. à Trébas, le 4 avril 1653.
3 septembre 1472, 1 pièce parchemin, assez mauvais état : Lausime par Bertrand de Saint-Paul de Boneville, procureur de son père, à noble Etienne de Saint-Paul, recteur de (.....) juridiction de Valence, savoir d'une maison sous cens et arrière-acapte, maison située, au mas de Combalasse, paroisse et St-André d'Elbon.
29 mai 1493, 1 pièce parchemin fortement rongée avec lacune : Vidimus d'une reconnaissance d'Antoine André Bardière et de Jean Bardière envers noble Bernard de Moret, coseigneur de Nogaret, pour le mas de Combalasse, sis dans la paroisse de Saint-André d'Elbon, dans la juridiction d'Ambialet ; vidimus par Jean Bones, greffier de la justice de Curvalle, fin XVIe ou XVIIe siècle.
7 mars 1516 (n. st.), Saint-André, 1 pièce parchemin a. m. é. : Reconnaissance de tenures en emphitéose par Déodat Calvière, marchand de (Saint-André ?), envers Bernard de Moret, marchand d'Alban, y habitant, savoir une pièce de terre et bois aux appartenances du mas dit Villeneuve del Puech, lieudit Fon Rigaudenca, une autre à la Combe del Serieys et d'une vigne au vignier de Malagosse, sous les cens indiqués dans l'acte, reçu par Antoine de Cadas, notaire à Trébas.
9 mars-19 mai 1518 (n. st.), 1 cahier pap. in-4°, 6 folios : Reconnaissances faites partie en faveur de Monsieur de Saint-Maurice et partie en faveur de Mr de Nogaret pour les fiefs de Cazelles et Combelasse et des parcelles au vignoble de la Castagnède, à Malagosse, à la Marrouquié, par Pierre et Raymond Calvière, probi viri .
15 mars 1553 (n.st.), 1 pièce parchemin rongée à gauche. Reconnaissance à la Toumasié, lieudit à la Calmette, juridiction d'Ambialet, par Durand, fils d'Antoine et Antoine, fils de ..., en faveur de Jean et Bernard de Moret, habitants d'Alban.
1651, 1 pièce papier : Reconnaissance d'un fief à la Drèche de Caulade, en la vicomté d'Ambialet, en faveur de noble Jean Paul de Corbière, seigneur de la Roque d'Assac.
5 octobre 1697, 1 pièce papier : Bail à locaterie perpétuelle à Pierre Gisclard, laboureur, habitant du masage de Villeneuve del Puech, vicomté d'Ambialet, par André Amiel, Me chirurgien de Bazuejouls, vicomté de Paulin, mari de delle Marie d'Alary, elle-même fille de feu Me André Alary, vivant notaire royal de Saint-André d'Albon, savoir une métairie au masage susdit. Extrait collationné par Rotoulp, notaire, scellé au sceau de Coupiac, le 21 juin 1703.
12 avril 1776, 1 cahier in-folio papier : Mémoire servant de réponse pour noble Gabriel de Calvière des Cambous, contre delle Jeanne Claude Bardière. (l'objet de la procédure consiste en droits féodaux sur les masages de Combelasse et de Cazelas, dans la juridiction d'Ambialet).
XVIIIe siècle, 1 pièce papier : Fragment d'une pièce de procédure en matière féodale contre François Bardière.
XVIIIe siècle, 1 pièce parchemin, 2 folios : fragment d'un jugement relatif à des droits sur les fiefs de Combelasse et de Caseles, dans la directe de l'exposant, entre .... et Antoine Bardière, faisant allusion à des actes de 1527 et 1528.
Dates : 1409-XVIIIe
Description physique : 7 pièces parchemin, 7 pièces papier.
Aussac, Rouffiac, Fénols retour
41 J 64 28 septembre-7 octobre 1479, 1 registre in-folio, 30 folios parchemin, plié par le milieu : Reconnaissances, baux à fief, lausimes, pqr ou en faveur de Jean de Voisins, chevalier, vicomte de Lautrec, à Aussac (il est question passim des murailles de la localité), actes reçus par Guillaume Podii prêtre, notaire public des capitouls de Toulouse et royal, grosse avec seing du notaire. En tête répertoire dressé au XVIIIe s. sur une feuille papier collée.
7 octobre 1479, Aussac, 1 pièce parchemin : Location de deux maisons et de plusieurs pièces de terre à Aussac par Jean de Voisins, chevalier, vicomte de Lautrec, seigneur baron d'Ambres, St-Gauzens, Verdale, du château de Brametourte, de "Martinia de Tauro" et d'Aussac, acte reçu par Guillaume Dupuy, prêtre et notaire royal.
3 février 1489 (n. st.), Aussac. 1 pièce parchemin en partie rongée : Reconnaissance d'un jardin sis à Gaussac en faveur de Jean de Voisins, chevalier, vicomte de Lautrec, par Michel Ambialet, habitant d'Aussac, acte reçu par Pierre Magri, notaire royal d'Ambres.
1553 (n. st.), dernier février, 1 pièce papier : Reconnaissances envers les frères Reynès, pour des fiefs non indiqués dans ce fragment d'acte, retenu et signé par Louis de Lamarche, notaire royal d'Albi.
XVIe siècle (?), 1 pièce parchemin rongée, langue d'oc. : Vente par Antoine Gorsse, fils de Jean, habitant de Fénols, à Jean Peyrusset, fils de Peyre, absent, remplacé par le notaire de pièces de "broal" "als casals de Fenols", acte reçu par Antoine Cabrol, notaire royal de Florentin.
18 avril 1610, 1 pièce papier : Bail à cens et acapte par noble François de Molas, sieur de la Garde et d'Aussac, à André Cadelanne, fils à feu Jean, marchand de la ville de Graulhet, d'un fief en la juridiction d'Aussac, lieudit à la Fournague. Extr. par Vialar, notaire de Florentin (?), daté du 1er février 1663.
1er février 1673, 1 cahier in-folio, 14 folios : Reconnaissances au roi par delle Gabrielle de Peyrusset, femme du sieur André Sirven, bourgeois de Castres, héritière de feu sieur Jean Peyrusset son frère et de très haute et puissante dame Henriette de Duras, veuve de Mre Louis de Bourbon, vivant marquis de Malause, savoir de fiefs dans le consulat de Fénols (53 articles au moins).
Dates : 1479-1673
Description physique : 4 pièces parchemin dont un cahier in-folio plié, et 4 pièces papier.
Castres retour
41 J 104 Reconnaissance en faveur de Mgr Michel de Tubeuf, évêque de Castres, par dame Marie de Sirven, fille d'André, bourgeois de Castres, veuve d'Annibal de Landes, sr de la Gascarié, savoir de pièces de terre sises au lieu de la Condomine, près du chemin allant de Castres au moulin de Lacaze (31 août 1677).
Dates : 1677
Description physique : 1 pièces papier.
Curvalle retour
41 J 65 Bail à acapte "per nom de benefizi" à Malaviel et à Pierre Faia et à leurs épouses, enfants et successeurs, par Huc Delbosquet et en Maetteu (?) Lahger, savoir le mas del Fau et la versane située près le mas de la Malviguia (?) et le pré "que es en olars", moyennant 20 sols melgoriens d'acapte et les rentes spécifiées dans l'acte. Acte reçu par G. Audon, notaire public de Curvalle, avec seing (mai 1258).
Bail à cens (charte-partie en langue d'oc) à Martin Garric, habitant de Plaisance, par Bertrand Audon, damoiseau, savoir d'un vinhal qu'il tient au vignoble de Casals ; acte reçu par Guillaume Bosquet, notaire public de Curvalle, avec seing (5 des calendes d'août 1319).
Bail à nouvel acapte ou emphitéose perpétuelle par Pierre Audon, damoiseau, habitant de Plaisance, diocèse de Vabre, pour lui et comme procureur de Guibert Audon, damoiseau, son père pour la moitié et pour honorable homme Brenguier Comte, marchand et les héritiers de Jacques Hugo (Hugonis), du lieu de Lacaune, diocèse de Castres, pour l'autre moitié, à Guy Ginhal, du mas des Conhs (Cuns), paroisse du Truel, diocèse d'Albi, savoir une versane de terre indivise sise dans la paroisse du Truel, lieudit à la Garriga. Raymond Malacare, notaire public apostolique et impérial du diocèse de Vabre ; sein manuel (11 juin 1394).
Bail en emphitéose par noble Guibert Audon et Pierre, son fils, damoiseaux, héritiers de noble Galvanh Audon, autrefois habitant de Curvalle, maintenant à Plaisance, diocèse de Vabre, à Jean de Trilhe alias Borrel et à Bernard Borrel son frère absent, représenté par le notaire, savoir le mas dit als Linayrals, confrontant avec le chemin allant de Curvalle au Truel... et un pré au lieu dit Al Mercié. Raymond Malacare, clerc de Vabre, notaire apostolique et impérial ; seing manuel (1er mai 1395).
Reconnaissance de biens tenus à cens dans la juridiction de Curvalle, à las Fargues, aux mas de Johanet, du Soulié, en faveur de Raymond del Rieu, acte reçu par Jean d'Astrex, notaire royal de Plaisance (27 décembre 1401).
Bail à fief par Rica Audona, fille et héritière de feu Pierre Audon, damoiseau de Curvalle, du consentement de ... à Pierre Mas, de Massuguiès, maintenant habitant à Curvalle et à Bertrand Mas son fils, savoir le mas de las Ribas, qui fut de Raymond Vernh, sis en la paroisse de Curvalle, plus un pré à la Barieyra, suivi de la reconnaissance desdits mas et pré. Acte reçu par Jean d'Astrex, notaire de Plaisance ; seing (30 juin 1404).
Reconnaissance par Guillaume de la Treilha, habitant de la Bastide de Caulac, diocèse de Vabre, en faveur de noble Raymond de Saint-Maurice, habitant de Plaisance, comme procureur de Rique Andona, son épouse, savoir d'une versane de terre sise en la paroisse St-Barthelemy du Truel, lieudit als las Arnals, sous le cens d'une carterée de froment portée à la grange de Curvalle. Raymond d'Astrex, not. de Plaisance (24 février 1411 n. st.).
Lausime par noble Raymond de Saint-Maurice, de Plaisance, pour lui et comme administrateur légitime de noble Pierre de Saint-Maurice, son fils, à Guillaume Singlar, savoir d'une pièce de pré à la Massacania, jurid. de Curvalle confrontant au Rance. Raymond d'Astrex, notaire (6 novembre 1419).
Bail en emphitéose par noble Raymond de Saint-Maurice, pour lui et son fils Pierre, à Guillume Vigoros, du Truel, savoir d'une versane de terre sise aux appartenances dudit lieu, lieudit al Bosquatel. Jean d'Astrex, notaire (20 octobre 1432).
Bail à cens par noble Bernard d'Adhémar, seigneur de Nages, habitant de Lacaune, à André Salvan, habitant du mas de Trieux, paroisse de Saint-André d'Albon, juridiction du château de Curvalle, savoir une versane de terre et pré contigu au lieudit Puech dels Crozes, paroisse susdite et une autre à la Coste de Cambalasse (12 décembre 1439).
Reconnaissance d'une versane de terre dans la par. de Saint-André, au mas de la Borie, lieudit "al loup mort", par Pierre de Serres, habitant du mas de Brojal, paroisse de Saint-André, en faveur de noble Bernard d'Adhémar (15 décembre 1439).
Reconnaissance du mas de la Clavarié, juridiction de Curvalle, paroisse St-Martin de Nègremont, par Jean Blanc, habitant dudit mas, en faveur d'Amalric de Panussia, dit de Toupiac, seigneur du Colombier, héritier de Marguerite de Salès, veuve de Pierre de Salès, "quondam del Colombier", diocèse de Rodez".
Reconnaissance du mas appelé de Cabal, dans le terroir de la Cabiscoulenque, juridiction de Curvalle, par Jean et Bernard Bermond, du mas de la Borie, et autres cotenanciers, en faveur du seigneur du Colombier (20 octobre 1548).
Reconnaissance solidaire de Raymond Magada et Antonia Cabanes, fille de Pierre Cabanes, autrefois épouse dudit Raymond, habitants du mas de la Cabanna, terre et juridiction de Curvalle, en faveur de noble Pierre de Saint-Maurice, seigneur de Codols, et de Guibbert de Saint-Maurice, savoir de "partem quam habent" dans ledit mas de la Cabana (24 avril 1440).
Bail à acapte à l'Estribaudié, jurid. de Curvalle, par ? à ? ; acte reçu par Jean d'Astrex, notaire de la Bastide de Caulaco (XVe s.).
. Bail en emphitéose à Gérald Rigal, pagès, et à Guillerme Salvan, mariés, d'un pré et d'une versane de terre sis à..., par noble Bernard de Saint-Paul ; acte reçu par Déodat Bermond, notaire à Villeneuve (14(40 ?), 12 juin).
Reconnaissances (1439-1445 n. st.)) de fiefs situés dans la baronnie de Curvalle pour Guillaume de Calvière, sieur des Cambous, ayant été précédemment de noble Pierre de Sala autrefois du Colombier, diocèse de Rodez. Extraits tirés par Bermond, notaire le 14 mai 1672.
Bail à nouvel acapte à Guillaume Pagès, de la Salvayrié, paroisse de Saint-Jacques de Montredon, juridiction de Curvalle, par vénérable et discret homme Rigaud Brunet, bachelier en l'un et l'autre droits, comme procureur de noble Jean d'Armagnac, duc de Nemours, comte de Castres, en vertu de lettres insérées dans l'acte, savoir d'un moulin sis dans la jurid. du susdit castrum de Curvalle et sur le ruisseau du pont de près le mas de la Salvayrié, pour faire dans ce moulin une mouline bladière, ou à scie, ou à huile ou à foulon "et quecumque alia ingenia que cum aqua fieri...possent", sous le cens "sive servicio" annuel, porté au château de Curvalle, à la saint André apôtre, de deux deniers tournois et autant de reire-acapte le cas échéant et autres "dominations", et en plus ledit Pagès a donné pour droit d'entrée 1 écu d'or au coin du roi. Acte reçu et grossoyé par Déodat Bermond, notaire de Villeneuve (27 septembre 1463). $Reconnaissance par Guillaume Boffilh "pagesius", habitant au mas de Boffilh, de biens tenus à cens de Guillaume Laurent, fils de Pierre, seigneur directe dans la juridiction de Curvalle et dans la seigneurie de Galhot de Saint-Maurice, savoir la mas de la Salvieyra, de la Vedaria, de la Borderia et de la Vergnas. Acte reçu par Déodat Bermond, notaire de Villeneuve (XVe siècle).
Bail à nouveau cens par noble Galhot de Saint-Maurice, sieur de Castan et coseigneur de Marsalibus habitant de Plaisance, concédé à Raymond Verdier, fils de Sicard, savoir d'un territoire dans la juridiction de Curvalle, lieudit al Boscal, confrontant avec le béal du moulin dit "lo moli del Carrado de Monredon" et un "molinale" situé sur le ruisseau de Guansal, lieudit "al pas del canado de Monredon" et ce afin de faire un moulin "cum suis besalibus et payssieyras et introitibus et juribus...", sous le cens d'un carterée et demie de froment, mesure d'Albi et une poule. Jean d'Astrex, notaire. Extrait délivré par Alexandre d'Astrex (18 janvier 1473 n. st.).
Reconnaissance par Déodat Galy, du mas de Bosquet, terre et jurid. de Curvalle, en faveur de noble Galhot de Saint-Maurice, seigneur de Castanh, coseigneur de Marsals, savoir d'une maison sis audit mas del Bosqueto et diverses autres pièces (12 mai 1488).
Reconnaissance (13 mai 1488) par Mathieu Delom, du mas du Bousquet, en faveur de Galiot de Saint-Maurice, savoir d'une maison audit mas, de deux bordes, et autres pièces tenues en emphitéose perpétuelle ibidem. Extrait tiré de la cède par André Bonet, notaire royal de Saint-André le 13 juillet 1638).
Reconnaissances par Jean Massol, prêtre de Villeneuve de Tarn de biens censuels à la Salvarié et dans la paroisse de Montredon, juridiction de Curvalle, en faveur de Noble Hélix de la Roque, femme de Arnaud Cavaillé, licencié en droit, lieutenant de Milhau ; actes retenus par Pierre Derieux, notaire royal de la ville de Saint-Sernin en Rouergue. Extrait par Georges Chazal, greffier en la Chambre de l'Edit, d'après la grosse ; enfin extrait sur l'extrait prédédent par Timothée Boysset, lieutenant en la châtellenie et siège royal d'Anglès (lieudits : al Sahuc, la Salvarié, la Rogerié, las Vergnes, la Vidarié, la Bordarié, al Clots, Puech-Agut, le Gourc, la Ratarié, Moulin de la Cabanié, la Grifoulade) 29 décembre 1558.
Transaction entre le seigneur de Cuq, Jean de Capriol Saint-Maurice, d'une part, et Louis de Boute, faisant pour delle Guillemette de Pasturel, sa mère, et autres co-tenanciers des masages et territoires du Bousquet, du Téron alias de Sahuc, Vergnas, Borde del Palhé, la Bertrandié, Grangé et les Clauzes sur procès pendant en la sénéchaussée de Carcassonne, concernant les nouvelles reconnaissances des censives ; acte reçu par Me Cominal, notaire royal ; extrait d'après la grosse, signé par le notaire et greffier commis d'autorité de la cour royale de Curvalle à la requête des habitants desdits masages et territoires (27 novembre 1619).
Fragment d'un mémoire des affermes des tasques et (à la fin) de censives levées dans la baronnie de Curvalle par le sieur de Cuq (1618 à 1636).
Transaction entre noble Jean de Capriol Saint-Maurice, sieur de Cuq d'une part, et David Manelphe et autres d'autre part, mettant fin à un procès en chambre de l'Edit, par laquelle le premier cède aux seconds tous les fiefs du Truel et quelques uns à la Mialadèse pour la somme de 1100 livres, à titre d'engagement pour cinq ans, avec le consentement du seigneur Guillaume de Passemar de Cantelause."Cet acte est très utile pour nombrer les fiefs y contenus et concernant la métairie de Belfau" . Extrait tiré de la note par Gabriel Cochy, notaire royal du lieu de Brosse, signé (19 avril 1638).
Inventaire des livres et reconnaissances que noble Jacques de Capriol Saint-Maurice, seigneur de St-Maurice et de Saint-André a remis à André Bonnes, notaire royal de St-André pour procéder de nouveau à la faction des reconnaissances de Curvalle et autres. A la fin, quittance du retour desdit livres par le seigneur de Saint-André, du 4 mai 1661, signé "Cuq Saint Maurisse" (1647-1661).
Bail à colloque perpétuel d'un pré non loin de l'église de St-Pierre l'Ilhiergues, baronnie de Curvalle, près du chemin de St-Pierre à Lugan, plus une terre à Crouzet, en faveur d' Antoine Cappel, du masage de la Martinié ; extrait signé J. Bonnes, notaire (20 mai 1647).
Transaction entre le sieur de St-Maurice et David Manelphe et Daniel de Rouffiac. Jean Bonnes, notaire ; exemplaire signé des parties (10 décembre 1656).
Bail à nouveau fief d'1 setier terre pour complanter une vigne, fait par noble Guillaume de Calvière, sieur des Cambous, fils de feu noble Jean Gisle de Calvière, au sieur Jean Missot, marchand de Villeneuve de Tarn. Acte reçu par Bermond, notaire. Extrait par Pierre Bonet, notaire de Curvalle (6 mai 1661 ).
Acte analogue pour Abram Missot, marchand de Villeneuve, concernant une séterée de terre aux appartenances du masage de Gos (6 mai 1661).
Bail en engagement par Guillaume de Calvière, sieur des Cambous, habitant de St-André, à Jean Fabre, maçon de Villeneuve, baronnie de Curvalle, de plusieurs rentes censuelles, dont deux mesures seigle pour l'amortissement de la gerbe de la vigne que Fabre aurait achetée des héritiers d'Abram Missot, le tout moyennant le somme de 60 livres. David Penchenier, notaire de Coupiac en Rouergue (17 janvier 1708).
Transaction entre Paul de Passemar de Cantalause, vicomte de Saint-André d'une part, et Jacques et Victor de Brandoin, frères, seigneurs de Balaguier, de l'autre, portant quittance au sieur de St-André par Gabriel Canac, André Matha et Louis Mathieu, au sujet de divers fiefs de la baronnie de Curvalle engagés à l'ayeul des seconds par celui du premier et que ce dernier veut racheter au prix de l'engagement, soit 10000 livres, le différend tenant aux modalités de remboursement (créances cédées pour ce rachat). J. Lacombe, notaire (15 septembre 1719).
Signification par Cabot, huissier au siège de Curvalle, à la requête de Mraître Joseph Roussel, curé de Saint-André, au sieur Bonet, habitant de Mainiel, subrogé à l'engagement des parties des fiefs sis dans la juridiction de Curvalle, paroisse du Truel, appartenant en propriété à Mre Jean Louis de Durand de Bonnes, sieur d'Escroux et de Burlats, savoir du contrat de vente consenti par ledit seigneur desdits fiefs et des remises faites par ceux à qui ses auteurs avaient engagé à ceux à qui ils ont subrogé ledit engagement. L'exploit, du 5 juillet 1743, est précédé de la copie de l'acte de vente du 26 octobre 1742, où l'acquéreur est le curé de Saint-André (1742-1743). $Vente d'un setier d'avoine grosse de rente foncière "à prendre, exiger et se faire payer" d'André Mayneau, laboureur des Pradels par Antoine Barthe, tailleur d'habits, habitant du masage de la Salvanié, en faveur du sieur Jean Pierre Martin Roques, bourgeois de Villeneuve ( 16 juin 1775).
Abandon et déguerpissement volontaire de plusieurs parcelles qu'il tenait en locaterie perpétuelle par André Mayneau, fils et donataire contractuel de Jean Mayneau, laboureur, habitant des Pradels, baronnie de Curvalle, en faveur de Jean Pierre Martin Roques, son bailleur. Acte reçu par André Marc Roques, notaire royal de la baronnie de Curvalle. Les biens sont situés à la rivière de Mallegousse, à las Combes, appartenances de St-André ( 6 février 1776).
Dates : 1258-1776
Description physique : 19 pièces parchemin, 16 pièces papier.
Mas de Lugan retour
41 J 66 1er juin 1391, 1 pièce papier, 4 folios : Bail en emphitéose par Raymond Delrieu, seigneur de Calmont de Plantage, diocèse de Rodez, à Bernard Pagès, du mas de Lugan (Luganh), savoir de plusieurs parcelles audit mas. Acte reçu par Jean d'Astrex not. de Curvalle. Extrait tiré du folios 515 d'un livre de reconnaissances par André Alary, not. de St-André, le 28 janvier 1666.
1er juin 1394, 1 pièce papier : Bail en emphitéose par le même à Bernard Escafredi, habitant du mas de Fargues, jurid. de Curvalle, de plusieurs parcelles et biens au mas de Lugan, sous les cens définis dans l'acte. Extrait tiré d'une grosse par Jacques Bonnet, notaire royal, à lui exhibée pour le sieur de Saint-Maurice par le sieur André Alary, le 25 juin 1648.
15 juin 1420, 1 pièce papier : Bail à nouvel acapte par noble Baptiste Delrieu, seigneur directe, représenté par deux procureurs, à Guillaume Villario, du mas de Fonvielha, paroisse de Saint-Germier de Castres, savoir du mas qui fut naguère de Guillaume Tessier (Testoris), sis au mas de Luganh. Extrait tiré de l'expédié par Barthe, notaire, trouvé dans le livre de Cluzel, not., folios 165, exhibé par noble Jean de Capriol Saint-Maurice, sans date.
Autre extrait tiré par Raymond Malacare, not.
7 août 1432, 1 pièce parchemin et 1 pièce papier : Bail en emphitéose par Raimond de Saint-Maurice à Raymond Cadars, du lieu de Gaycre, savoir son mas dit de Luganh, situé dans la juridiction de Curvalle, confronté dans l'acte, et aussi toutes les possessions que tenait Guillaume Vialar, sises dans les appartenances de ce mas, sauf une vigne au vignoble de Malagosse que ledit noble retient, sous le cens d'une cesterée de seigle et d'une d'avoine, mesure de Curvalle, à payer à la Saint Julien et une poule et deux deniers tournois à Noël et autant d'arrière-acapte le cas échéant. Grosse par Alexandre d'Astrex, not. de Plaisance, d'un acte reçu par Jean D'Astrex, son présécesseur.
Extr. du même acte par Jacques Bonnet, not. d'un expédié délivré par Cluzel.
26 mai 1724, 1 cahier in-4°, 18 folios, pap. : "Compulsoire des actes pour M. le vicomte de St-André (Paul de Passemar de Cantelause), contre les tenanciers du fief de Lugan" ou (mention de la main de M. de St-Maurice, début XIXe siècle) "Copie d'un recueil d'actes de ventes et de reconnaissances faites aux Saint-Maurice à diverses époques, depuis 1394 jusqu'en 1525". Pièce établie dans le cadre d'une procédure entre ledit deigneur et le sieur Canac, marchand de Lugan, devant le sénéchal de Carcassonne.
30 décembre 1738, 1 pièce parcheminemin, cahier de 4 folios : Sentence des ordinaires de Curvalle pour le vicomte de Saint-André, contre les tenanciers du fief de Lugan, rendue au nom du sénéchal de Castres
Dates : 1391-1738
Description physique : 2 pièces parchemin, 5 pièces papier.
Malagousse retour
41 J 67 Lausime par Arnaut de Lenco, chevalier, en faveur de Jean Blanc, fils de Bernard, du mas de Galhardac en Curvallès, savoir d'une carterée de terre pour faire une vigne au vignoble de Malagousse, en la paroisse de Saint-André d'Albon, confrontée dans l'acte... ; acte (en occitan) retenu par Guillaume Bonpain (de Bono pane) notaire public d'Alban ; seing manuel (28 décembre 1300).
Reconnaissance par Firmin Garrigues, de Marsalgas, en faveur de Berenguier Arnal, damoiseau, seigneur de Lencou, savoir d'une versanne de terre à Malagossa, et le mas de la Merlarié, suivi de la lausime desdits biens. Jean Galhard, notaire royal (1307).
Bail en emphitéose par noble Raymond de Saint-Maurice, damoiseau de Plaisance, procureur de noble Rique Audone, son épouse, à Aymeric Salvan, du mas de la Salvanhié, pour lui et son frère Raymond, savoir d'une vigne située au vignoble de Mallegousse. Acte reçu par Jean de Moret, notaire public autrefois de tout le comté de Castres et de son ressort, grossoyé après sa mort par Jean Malacare, son successeur (22 janvier 1401 n. st.).
Bail analogue par le même audit nom enfaveur de Jean Sarrazy, alias Ressel, d'Alban, savoir d'une demi-carterée de vigne qui fut longtemps d'Arnaud Vezes, du mas de la Vernharyola, située au "vignier de Brugayres, aussi appelé de Malagossa", aux conditions y contenues. Acte reçu par Jean de Moret, grossoyé par Jean Malacare (19 octobre 1401).
Acte analogue par le même audit nom en faveur d'Aymeric Lemosi, d'Alban, savoir "quoddam vinhale scitum in vinhrio vocato de Malagossa sive de Burgayros ad faciendum ibi vineam". Jean Malacare, notaire signé (16 août 1403).
Bail en emphitéose analogue par les mêmes en faveur de Guillaume Pomier, du mas de Lugan. Acte reçu par Jean d'Astrex (29 septembre 1413).
Bail en emphitéose par Ramond de Saint-Maurice, pour lui et son fils Pierre, en faveur de Jean Gamalh, habitant du mas de la Johania, jurid. de Curvalle, pour lui et pour son frère Pierre Gamalh, savoir d'une carterée de terre, mesure pilenca, pour faire une vigne au vignoble de Malagosse. Acte reçu par Raimond d'Astrex, notaire (27 décembre 1415).
Bail analogue en faveur de Bernard Sentolh, habitant de Curvalle, pour lui et son frère Pierre. Même notaire (27 décembre 1415).
Bail analogue en faveur de Bertrand Panis et de son épouse Jeanne Chatberta, habitants de Villeneuve. Jean d'Astrex notaire (16 juin 1418).
Bail analogue en faveur de Guillaume Vidal, habitant du mas de Lugan. Jean Malacare notaire (18 mars 1421 n. st.).
Bail analogue en faveur de Gerald Chabbert, du mas de Lugan. Même notaire, acte grossoyé par Bernard de Croso, clerc substitué, mais signé de Jean d'Astrex (14 décembre 1424).
Acte analogue en faveur de Guillaume Culhier, du mas de Saint-Michel de la Besse, juridiction d'Ambialet. Même notaire (17 septembre 1424).
Bail analogue en faveur de Jean Massa, du lieu d'Alban. Même notaire (18 octobre 1424).
Bail analogue en faveur de Pierre Vialar, habitant d'Alban. Même notaire (13 janvier 1428 n. st.).
Baux analogues en faveur de Jean Ridel, habitant d'Alban, Bernard Bermond, de Villeneuve, Pierre Bermond, de Villeneuve, Jean Coterri, d'Alban, Jacques Froment, d'Alban, Arnaud Portier (4 avril 1429).
Reconnaissance en faveur des mêmes par Pierre Massol, tailleur, habitant actuellement de Villeneuve, pour un "vinhale cum maleolo sese continentibus" sis au "vinhier" de Malagosse, qu'il avait acheté de Pierre Serres, du mas de Broial. Acte reçu par Jean d'Astrex (28 novembre 1432).
Bail d'une vigne sis au vignoble de Malagosse par noble Galhot {de Saint-Maurice], sieur de Castanh, diocèse de Rodez, en faveur de Etienne Bories, prêtre d'Alban, tuteur de Jacques, Bernard, Etienne et Pierre Bories, ses neveux mineurs, la vigne baillée ayant été remise audit seigneur par Guillaume Joani, du mas de Carme, au prux de sept livres quatroze sous deux deniers tournois. Jean d'Astrex, notaire, grossoyé par Alexandre d'Astrex (16 février 1447 n. st.).
Bail à nouvel acapte par noble Gaugert de Saint-Maurice, prêtre, prieur de Codols, procureur de noble Galhot de Saint-Maurice, son frère, savoir d'une vigne au vinhier de Malagosse ; acte reçu par Jean d'Astrex ; extr. signé par Alexandre d'Astrex, notaire collationnaire (23 février 1452 n. st.).
Bail à cens par Ambroise de Chaize, dame de Saint-André, à Abel Balard, marchand du même lieu, savoir d'un pré sis à la Rivière de Malagosse. Pierre Fabry, notaire de Saint-André (19 avril 1601).
Reconnaissance par Me Jacques Bonnet, notaire, habitant du masage de Malagousse, baronnie de Curvalle, envers noble Louis de Manelphe, seigneur de Villeneuve, comme mari de delle Marie de Corbière, donnataire contractuelle de noble Jean Paul de Corbière, seigneur de la Roque d'Assac, savoir d'une maison et ses dépendances et autre fiefs au masage de Malagousse. Extrait collationné par J. Bonnet, notaire (14 février 1648).
Dates : 1300-1648
Description physique : 22 pièces parchemin, 1 pièce papier.
La Mialadese retour
41 J 68 6 décembre 1438, 1 pièce papier : Bail en emphitéose par noble Pierre de Saint-Maurice, habitant du lieu de Codols, diocèse de Rodez, à Brenguier Camban (Cambonis), habitant de Curvalle, savoir de "quoddam territorium" sis es appartenances de la juridiction de Curvalle, lieudit à la Mialadese. Copie d'après la note par Alexandre d'Artrex, not., s. d.
22 décembre 1449, 1 pièce papier : Bail à fief d'un jardin à la Mialadese, par Guibbert de Saint-Maurice, procureur de noble Galhiot de St-Maurice, seigneur de Castanh, coseigneur de Massals à Antoine Teissier. Extrait tiré de l'expédié fait par Tristan Cluzel, not., par Antoine Comynal, not., trouvé dans un livre couvert parchemin, au feuillet 1116 , exhibé par delle Marquise Maurel, femme du sieur de Cuq.
9 janvier 1450 (n.st.), 1 pièce parchemin : Bail à nouveau cens par noble de Saint-Maurice, sieur de Castanh, à Pierre Daures, d'une versane de terre sise à la Mialadese, en bordure du Rance. Jean d'Astrex, not., grossoyé par Alexandre d'Astrex, notaire de Plaisance, son neveu.
23 octobre 1640, 1 pièce papier : Requête au sénéchal de Carcassonne par noble Jean de Capriol Saint-Maurice, sieur de Cuq, contre François Sourèze, fils et héritier de feu Georges, habitant de Plaisance, disant que ledit Soureze possède une vigne et un jardin et "ribeyral" contigu, sis dans la baronnie de Curvalle, lieudit à la Mialadèse, dont il ne peut justifier de valables reconnaissances à son profit ; or ce tenancier, par transaction qu'il refuse de montrer, a relaxé lesdites pièces à la Table du purgatoire de Plaisance et refuse aussi de payer la censive due.
1642, 1 pièce papier Copie de requête au sénéchal de Carcassonne par noble Jean de Capriol St-Maurice, sieur de Cuq, au sujet de la mouvance en directe d'une pièce de vigne sise à la Mialadesse, juridiction de Curvalle, que l'oeuvre du Purgatoire de l'église St-Martin de Plaisance prétendait lui avoir été léguée.
février 1644, 1 pièce papier : Requête au sénéchal de Carcassonne par noble Jean de Capriol Saint-Maurice, en vue de reprise d'instance et conclusions contre François Sourèze, habitant de Plaisance, en condamnation à acquitter des droits seigneuriaux pour les pièces qu'il tient au lieu de la Mialadèze, dans la baronnie Gade Curvalle, instance sur laquelle F. Sourèze a fait appeler en assistance de cause le recteur, les consuls de Plaisance et les marguilliers de l'oeuvre du purgatoire dudit lieu.
février 1644-1651, 3 pièces papier : Requête au sénéchal de Carcassonne par Jean Jacques de Capriol St-Maurice, contre François Sourèze, au sujet de troubles en la possession par le sieur de Capriol de la pièce de la Mialadèze qui lui a été adjugée par droit de commise à peine de 500 livres.
Verbal de mise en possession de la pièce de la Mialadèse adjugée au sieur de St-André par droit de commise (à raison de l'instance introduite entre le sieur de St-Maurice d'une part et François Sourèze, Mre Antoine Gazillou, recteur de Plaisance et les marguilliers de l'église de ce lieu, d'autre part, en cassation de l'obit assigné sur une vigne située au vignoble de Mialadèse.
Nouvelle requête au sénéchal par le même contre les mêmes, en 1651.
Dates : 1438-1651
Description physique : 1 pièce parchemin, 8 pièces papier.
Paulin retour
41 J 69 10 mars 1367 (n. st.), 1 pièce parchemin, langue d'oc, rongée, frottée, mouillée, t.m, é. : Lausime du fief de la Poussonnié (probablement près Ginestières, jurid. de Paulin) par ....de Montmiral, chevalier, en faveur de Pierre Favars, du mas de la Poussonnié. Acte incomplet et en grande partie illisible.
Dates : 1367
Description physique : 1 pièce parchemin.
Plaisance retour
41 J 70 15-25 août 1626, folios 990-996 et 1021-1027 d'un registre in-4° : Reconnaissances envers noble Jean de Capriol St-Maurice, sieur de Cuq, pour des biens sis à Plaisance. Actes reçus par Lamoulière (?), notaire royal. Le lieu de Curvalle-en-Albigeois est dit "dioc. de Vabres, sénéchaussée de Carcassonne".
Dates : 1626
Description physique : fragments d'un registre en papier.
Saint-André retour
41 J 71 Bail en emphitéose par noble B. de Tayac, damoiseau du château de Gaycre, à Jean Vergnes, habitant de la paroisse de St-André d'Alban, savoir d'une carterée et demie de terre pour faire une vigne au lieudit "in comba de la Vernha". Acte reçu par Déodat Lombard, notaire royal de Trébas (1372). Reconnaissance par Raymond Girard, de Villeneuve, envers noble Raymond de Saint-Maurice, habitant de Plaisance et son fils Pierre, savoir d'un pré situé "in ripperia d'Albon" appelé "lo prat del mil". Acte reçu par Jean d'Astrex, notaire de Plaisance (4 avril 1429).
Lausime par noble Berenguier Sales, habitant de Gaycre, d'une versane de terre sise au Puech de Crozals, paroisse de St-André, juridiction d'Ambialet, en faveur de Gérald Rigaud, habitant du mas de la Salvanhia, paroisse de St-André d'Albon, juridiction de Paulin. Acte reçu par Déodat Bermond, notaire à Villeneuve (24 août 1445).
Lausime par Bernard de Saint-Paul, d'une moitié du mas de Puech-Juge, paroisse de Saint-André d'Albon, juridiction d'Ambialet (?), en faveur de Bérenguier Durand. Acte reçu par Déodat Bermond (27 mars 1449).
Reconnaissance par André Culhié, de Saint-André, après la mort de noble Raymond d'Adhémar, écuyer, sieur de Nages, en faveur de noble Girard d'Adhémar, écuyer, sieur de Nages et de la Roque-Rocosel, savoir d'un jardin au lieudit "al Canabayral", acquis la moitié par échange de noble Raimond de Saint-Maurice, chevalier, seigneur de St-André et de dame Rose de Rabastens son épouse, l'autre moitié par héritage, et d'une versane de terre dépendante du mas de Rayssac. Extrait collationné par Bernard Roques, notaire de la baronnie de Curvalle, le 17 juin 1750, sur un cahier original de Me Jean Christophe, not., exhibé par Guillaume de Calvière, sieur de Nages, habitant de la Vernussié (12 janvier 1509 n. st.).
Reconnaissance par Guillaume Bardière d'un jardin à Canabayral et d'une versane de terre "al travers del Laquet". Extrait tiré par Bernard Roques, notaire de la baronnie de Curvalle pour Guillaume de Calvière, sieur de Nages, le 17 juin 1750 (1508 n.st.).
Bail en emphitéose ou nouvel acapte par noble Girard Adhémar, seigneur de Nages et de la Roque Rocozel, en faveur de Bernard Dissane et Guillaume Roque, habitants du mas de Rayssac, juridiction de St-André d'Albon, savoir de tout ledit mas de Rayssac par indivis. Extrait collationné par B. Roques, notaire de Curvalle, d'après un original de Me Jean Christophle, notaire exhibé par Guillaume de Calvière (23 janvier 1509 n. st.).
Reconnaissance correspondant au bail précédent (23 janvier 1509 n. st.).
Reconnaissance par (.....) du mas de la Salvanhié, juridiction de St-André, pour lui et pour Guillaume Calvière son neveu, envers (Ber)nard de Moret, bourgeois du lieu d'Alban, et de Louis de Moret, savoir d'une versane de terre et pièces de bois et de pré sises orès du mas de la Salvanhié ; acte reçu par de Cadro (?), notaire de Trébas (7 mars 1515 n. st.).
Vente par Bernard de Moret, sgr de Casilhac, à Raymond Jean, prêtre habitant de Saint-André, d'un "frustre" de jardin ou "ortal" sis aux appartenances du mas de Mar(...), confronté dans l'acte, et cela pour faire une maison et fenial, moyennant un cens annuel d'un carton d'avoine et autant d'arrière-acapte, cet accensement consenti moyennant le prix d'une paire de "pallorum". Acte reçu par Pierre Senhorelh, notaire de Saint-André, grossoyé (s. d.) par Guillaume Ugueni, notaire royal et des capitouls de Toulouse exerçant à St-André (30 juin 15..).
Bail à nouvel acapte par "honeste fame" Catherine de la Croix, veuve de feu Jean Calvière, marchand de St-André étant au droit de demoiselle Marguerite Guitarde en faveur de Brenguier Calvière, du village de la Salvanhié (la Salvaignié), savoir de terre pour faire vigne, à Combe-Garrigue, aux appartenances dudit la Salvanhié. Acte reçu par Roméguière, (ou Romegous) notaire (20 février 1559 n. st.).
Reconnaissances à Saint-André en faveur de Guillaume de Calvière, seigneur des Cambous, bourgeois de St-André, "comme étant seigneur directe de la seigneurie phéaudalle et directe de...sise en la juridiction de Saint-André", suivi de "l'indisse des reconnaissances qui sont dans le présent livre". Beaucoup de lacunes (avril 1578).
Bail à colloque perpétuel par Jean Jacques de Capriol Saint-Maurice, seigneur de St-André, à Antoine Capel, du masage de la Martinié, savoir un pré, voisin de l'église St-Pierre d'Illiergue en la baronnie de Curvalle, plus un pré aux appartenances de Crouzet. Bonnet notaire (20 mai 1647).
Extrait de reconnaissance faite au sieur des Cambous et St-André d'Albon par les tenanciers du terroir de Laval et de la Cabiscoulenque en l'an mil six cens cinquante, retenue et expédiée par Pierre Bonnet, notaire (1650).
Transaction sur procès entre noble Guillaume de Calvière, sieur des Cambous et Pierre de Clerc d'Ospitallier, sieur de la Boissonnade, assisté d'Antoine Viallar, son curateur, sur l'annulation d'une vente faite en 1630 et l'instauration d'un bail à nouveau fief concernant le moulin de Panis situé sur le ruisseau d'Albon, baillé par le premier aux seconds à nouvel acapte aux conditions énoncées dans l'acte. Bonet, notaire (11 septembre 1654).
Bail à fief par noble Guillaume de Calvière, sieur des Cambous, fils de Jean Gisle de Calvière, à Abraham Missot, marchand de Villeneuve, savoir d'une sétérée de terre pour planter vigne, sise aux appartenances du masage de Gos, juridiction de Saint-André. Pierre Bonet, notaire de Curvalle (6 mai 1661).
Reconnaissance de fiefs censuels à Laval et la Cabiscoulenque en faveur du sieur des Cambous. Acte reçu par Pierre Bories (?), notaire de Curvalle (XVIIe siècle).
Reconnaissance par Marguerite Girard et autres tenanciers en faveur de Guillaume de Calvière, de pièces accensées et d'une maison "dans le fort dudit Saint-André" où la reconnaissante fait son habitation (XVIIe s.).
Deux feuillets d'un terrier de reconnaissances à Saint-André en faveur du sieur de Cantelause alias des Cambous, relatifs à des items des tenanciers suivants : André Amiel, Abel Gout, Barthelemy Bousquet, héritiers de Gabriel Tournier, Raymond Bermond (XVIIe s.).
Bail à locaterie par Paul de Passemar, vicomte de St-André, seigneur de Cuq, Alban et autres lieux, à Jean Malhié, laboureur, habitant du Ténès (Truel ?), consulat de Curvalle, savoir de la métairie dite de Thérondel, sise dans le consulat de St-André. Acte retenu âr André Pinel, not. de Serviès au diocèse de Castres. Extrait non signé (28 octobre 1721).
Bail à locaterie consenti par le sieur Jean Pierre Martin Roques, bourgeois, habitant de Villeneuve, en faveur de Jean Mayneau, paysan des Pradels, baronnie de Curvalle, savoir de pré, terre et chataignerette joignant, sis "à la rivière de Mallegousse, consulat de Saint-André. Acte reçu par André Marc Roques, notaire royal de la baronnie de Curvalle. Extrait authentique mentionnant l'insinuation au bureau de Villeneuve (28 janvier 1773).
Déclaration de Pierre Paul Bermond, de Villeneuve, habitant de St-André, consentant "étant forcé par les décrets de l'assemblée nationale" au rachat de rentes foncières d'origine féodale assises sur des pièces tenues par Jean Gabriel Bonnal, de Saint-André, dont il a reçu à ce titre la somme de 300 livres. Présent à l'acte le sieur Guillaume de Saint-Pol, maire de Saint-André. André Marc Roques, notaire de Villeneuve (16 mai 1792).
Dates : 1372-1792
Description physique : 10 pièces parchemin, 12 pièces papier.
Saint-Cirgue, fief de Ginhiac retour
41 J 72 10 décembre 1683, 1 pièce papier : Bail à locaterie perpétuelle par noble Jacques Delhom, sieur de Cabrials, habitant de Giniac-hault, à Jean Péryé, travailleur, habitant au masage de la Bouyssière, juridiction de Valence, savoir d'une maison autres pièces. Pierre Massier, notaire de la vicomté d'Ambialet.
Dates : 1683
Description physique : 1 pièces papier.
Lieux non identifiés retour
41 J 73 Vente d'une émine de froment de rente annuelle et perpétuelle assise au territoire de (...) par noble Bruguier Sigaud (Sigaldi), du castrum de (...) au seigneur du lieu de Massals ? (de marsalibus), diocèse d'Albi, sénéchaussée de Rodez. Au verso, analyse : "La venda de Brenguier Gravas per aquo de Puechmila" (2 décembre 1147).
Bail à cens et acapte par Galhot de Saint-Maurice, seigneur de Castan, à Sicard Valery, d'une versane de terre sise près du mas de la Fata et "un territoire de terre" appelé de Puecgavila, etc... ; acte reçu par Jean d'Astrex, notaire de Plaisance. Extrait mis en forme par Alexandre d'Astrex, aussi notaire, neveu de Jean (11 décembre 1447).
Fragment d'un bail à cens (XVe).
Dates : XVe
Description physique : 3 pièces parchemin dont 2 rongées.
Actes liés à la seigneurie ou aux biens retour
Familles (biens en rapport avec le fonds) retour
Corbière retour
41 J 20 Extrait de la sentence du sénéchal de Toulouse dans le procès pendant à propos d'une dette entre Catherine de Masse, veuve de feu Jean Roses, de la ville de Meaux, d'une part et Paul de Corbière, sieur de Saint-André et delle Françoise de Malhiac de l'autre (20 avril 1619 ; copie tirée de l'expédié, s.d., signée Bérailh, huissier en la cour).
"Appointement pour de Masse contre de Corbière" (4 mai 1620, Castres, 1 pièce parchemin) (Il est question d'un testament d'une de Châteauneuf, juré faux par l'avocat de Catherine de Masse, de même que d'un testament de feu Sébastien de Corbière).
Exploit de saisie de tous les biens que Marie de Corbière et autres possèdent dans la baronnie de Curvalle et la juridiction de Valence, en vertu d'une ordonnance du sénéchal de Carcassonne, commis par l'intendant de Languedoc, du 18 avril 1667, à la requête de delle Marie du Plessis Bourlasque (15 juin 1668, Villeneuve, 1 pièce papier).
Dates : 1619-1668
Description physique : Liasse, 1 pièce parchemin, 2 pièces papier.
Donnadieu, sr du Bernas retour
41 J 21 Procès relatif à une créance de 1000 livres et saisie de biens, requérant Me Antoine de Thomas, conseiller en la Cour des Aides et finances de Montpellier, contre noble Antoine de Donnadieu, sieur du Bernas, les biens saisis consistant en la métairie noble de la Percuraire, sise dans le consulat de Castres, paroisse de Saint-Etienne de Cahuzac (décrite), d'un pré, d'une vigne dans le même consulat, du château et métairie de Bernas, consulat de Boissezon d'Augmontel (vers ou après 1676, 2 cahiers parch., incomplets.
Répartition de biens entre créanciers d'un défunt, les biens situés près de la rivière de Durenque. Noms des bien-tenants voisins : Servoles, Bissol, de Boscaud, Latger, du Poncet, Bel, Robert, Pouzenq, Germa, Cambounet ; lieux cités : Augmontel, chemin de Boissezopn à Labruguière... ; créanciers : Frégeville, Donadieu, Auret, de Creissel ; Léonard, de Thomas (1 pièce parchemin, m.é.).
Arrêt du Parlement de Toulouse, du 13 septembre 1680, rendu dans le procès entre delle Isabeau de Calmels de Fongrives, femme d'Antoine Donnadieu, sieur du Bernas, demanderesse en appel d'appointement rendu par le juge d'appeaux de Castres, d'une part, et dame Jeanne de Creisel, femme du sieur Charles de Ranchin, deffenderesse, concernant notamment la distribution des biens d'Antoine Donnadieu ; avec à la fin copie d'exploit de signification à Ysabeau de Calmels, à la requête de delle Ester de Rotolp, veuve du sr Raymond Galiber, surdisante aux enchères de la mise envente d'un bien saisisur Donnadieu dans le cadre du règlement judiciaire de l'affaire, et autre exploit de signification au sieur Jean Donnadieu, receveur et payeur des gages de MM. de la cour des aides et finances de Montpellier (1 cahier parchemin et 1 pièce papier).
Arrêt du parlement de Toulouse du 19 octobre 1681, rendu en la même affaire, portant adjudication à Isabeau de Calmels des biens vendus à la folle enchère, saisis sur Antoine Donnadieu, sieur du Bernas et demoiselle Eléonor de Bernas, sa mère et mentionnés aux surdites des 2 mai et 6 juin 1681, savoir les biens d'Eléonor à concurrence de 3000 livres et les autres biens d'Antoine de D. à concurrence de 5000 livres (29 octobre 1681, Toulouse, 2 cahiers parchemin, 24 folios, le début manque).
Dates : [1676]-1681
Description physique : Liasse, 4 pièces parchemin, 1 pièce papier.
Manelphe retour
41 J 24 (Inventaire des titres) et documents de feu noble Pierre de Manelphe, sieur de Curvalle ? Actes de 1634 à 1652, 12 septembre (24 décembre 1652, 1 cahier in-4°, rongé en haut).
Dates : 1652
Description physique : 1 pièces papier.
Chapellenies retour
41 J 2 Collations de la chapellenie de Galliot de St-Maurice, sieur de Castan, fondée en l'église de Plaisance le 19 octobre 1502 (D'Astrex, notaire de Plaisance), faite par noble Jean de Capriol-Saint-Maurice, sieur de Cuq, comme maintenu par plusieurs arrêts du Grand Conseil en l'hérédité de la maison de Saint-Maurice (24 novembre 1612).
Dates : 1612-1711
Description physique : Liasse, 9 pièces papier.
41 J 3 Chapellenie fondée en l'église Saint-Martin de Plaisance par feu Ramond de Saint-Maurice, en son vivant sieur de Saint-André : accords, collations, notes, reçus et autres pièces relatives à cette chapellenie ou à l'église de Plaisance.
Dates : 1613-1774
Description physique : Liasse, 12 pièces papier.
Documents communaux retour
Alban retour
41 J 74 Délibérations des consuls et communauté d'Alban au sujet de la mande et des impositions pour les 17 septembre 1653, 6 mars 1700, 27 juillet 1701, 2 octobre 1715.
Arrêt de la cour des comptes, aides et finances de Montpellier, rendu à la requête des receveurs des tailles du diocèse d'Albi, contre le syndic du diocèse d'Albi et les consuls des communautés d'Alban, Padiès, Gaycre, Trébas, Curvalle et Tanus, en paiement d'arrérages de tailles de plusieurs années, avec exploit de signification aux consuls d'Alban, du 2 avril (27 mars 1662).
Copie d'acte de déclaration faite par Pierre Cadalen, consul d'Alban, au seigneur du présent lieu Pierre de St-Maurice, baron d'Alban, au sujet de la remise de la liste des nouveaux consuls, qu'ils ne pourront remettre le lendemain comme prescrit par une nouvelle ordonnance. Bonnet notaire (31 décembre 1666).
Acte de la vente par les commissaires généraux députés par le roi à cet effet, à la communauté d'Alban, du domaine royal dudit lieu, sans autre réserve que la justice haute, moyenne et basse, qui demeurera à sa majesté pour y être exercée en son nom par ses officiers, comme par le passé, pour le prix et somme de 300 livres de principal et 30 livres pour les 2 sols pour livre et à la charge de payer chaque année en redevance annuelle et perpétuelle la somme de 140 livres à la recette des domaines, et ce pour en jouir à compter du 29 juin 1699, date de la quittance de paiement (16 juillet 1699). Ci-attachée : quittance de la somme de 300 livres payée en espèces par les maire, habitants et communauté d'Alban au garde du trésor royal à Paris, le 29 mai 1699 (29 mai-16 juillet 1699).
Accord entre le syndic du diocèse d'Albi et les habitants et domiciliés de la communauté d'Alban, en ce qui concerne l'abonnement des tailles, jusqu'à la faction d'un nouveau tarif du diocèse. Acte reçu par Enjalran, notaire d'Albi ; extrait tiré par Simon Pierre Solier, aussi notaire d'Albi, en 1733 (9 mars 1700)
"Extrait de transaction entre François Jullien, Olivier Coué et le syndic des habitants d'Alban" où les maire et habitants d'Alban, se référant, devant Jean Pujol, notaire de Curvalle, à la déclaration (du roi) du 8 avril 1672 relative aux aliénations du domaine, ont acquis, par arrêt du 30 septembre 1698 du Conseil d'Etat, tous les droits du domaine du roi à Alban pour la somme de 1800 livres au sieur Baulez, habitant de la ville de Castres, et "pour éviter de tomber dans la dépendance d'autre seigneur que Sa Majesté, offrent d'acquérir ledit domaine pour la redevance annuelle de la somme de 140 livres...réservé que la justice soit toujours exercée au nom du Roi, d'où inféodation..." ; ils sont amenés à avoir affaire contre le sieur Julien, qu'ils avaient chargé de percevoir en leur nom les revenus du domaine d'Alban, d'où transaction (copie). Le domaine consiste en justice haute, moyenne et basse, censives, péage, four banal, tasques, poids, foires, lods et ventes, et généralement tous les droits appartenant à Sa Majesté (novembre 1710).
Dates : 1653-1715
Description physique : Liasse, 2 pièces parchemin, 8 pièces papier.
Curvalle retour
41 J 75* Livre d'estime des biens immobiliers et mobiliers ("del possessori et del moble lucratif et industrial") de la baronnie de Curvalle, l'ensemble des estimations arrivant à la somme de 3034 livres 16 sols 7 deniers. L'estimation est faite en présence de plusieurs notaires. En marge mention de mutations jusqu'au début du XVIIe siècle. Lieux-rubriques : Curvalle, Goutinogouzils, le Pouget et Massals, Villeneuve, le Truel, Montredon, Saint-Pierre, Miolles, Montfranc, Paulin, Alban, Ambialet, Saint-André, Trébas, Labastide, Plaisance, Balaguier, Saint-Sernin, Poustomys, Valence.
Dates : 1554
Description physique : 1 registre in folios, 500 folios + 16 non foliotés ; fin manque, reliure et les 18 premiers folios disparus ou inutilisables. Langue d'oc.
Exploitation doc. : 1554 n. st., 12 janvier (date au 1er folios supplémentaire)
Conditionnement : Registre
41 J 76* Fragment d'un compoix de la baronnie de Curvalle où est décrit "lo possessori de..." (provenant du registre précédent?)
Dates : Sans date
Description physique : 1 fragment de registre, folioté XXVIII à LXXVI (le premier détaché et sali).
Conditionnement : Registre
41 J 77* Cadastre ou livre d'estime pour la baronnie de Curvalle, comprenant le "moble lucratif" avec "lo possessori", qui, d'après une mention sur ce qui reste de couverture, aurait été fait par Barthélemy d'Astrex, notaire. Pas de répertoire. Les lieux rubriqués sont : le Truel (fol. 87), Montredon (134 v°), (Saint-Pierre d')Ilhergues (214), Miolles (285), Massals ou Marssals (361), Plaisance (378), La Bastide de Taulat (392 v°), Alban (401), Ambialet (412 v°). Beaucoup de possesseurs domiciliés en dehors de la baronnie possèdent des vignes à Malagousse. En marge, mentions fréquentes de nouveaux possesseurs, mais jamais de date.
Dates : XVIe
Description physique : 1 registre petit in-folio, folioté 78 à 413, incomplet au début et à la fin ; vestiges de reliure.
Conditionnement : Registre
41 J 78 Enquête sur un chemin de Frescati à Miolles, sur le territoire de Miolles.
Dates : 1855
Description physique : 1 pièces papier.
Paroisse de Villeneuve retour
41 J 79 Reçu pour la vente, à la paroisse Notre-Dame de Pitié de Villeneuve de Tarn, d'un calice avec sa patène et d'un ciboire.
Dates : 1801
Description physique : 7 pièces papier.
Saint-André retour
41 J 80*Cadastre
"C'est le cadastre et livre d'assol du consulat de Sainct André d'Albon", fait par Fabry, notaire. Table en tête (mai 1597).
Dates : 1597
Description physique : 1 registre in-4°, 61 folios, reliure incomplète et première page en très mauvais état.
Conditionnement : Registre
41 J 81*Liève
"Nouvelle tarife de l'alivrement du cadastre de Sainct André d'Elbon".
Dates : 1640
Description physique : 1 cahier in-4°, 20 folios pap.
Conditionnement : Registre
41 J 82* Compoix de la communaute de Saint-André d'Albon en Albigeois. Le premier article est delui de Guillaume de Passemar, seigneur de Cuq. Table ou tarif, folios 8 v° à 10. En tête copie des documents sur la faction du cadastre. Pas de table des noms.
Dates : 1677
Description physique : 1 registre petit in-folio, 145 folios, dérelié, dont les trois premiers manquent et les folios 4, 5, 11 et 12 sont en mauvais état. La fin disparue.
Conditionnement : Registre
41 J 83*Carc et décarc de Saint-André d'Alban
"Livre ou brevet servant à faire les mutations pour charger et descharger de la taille les habitans et conribuables du lieu et terre de Sainct André d'Albon en Albigeois, lequel contient le nom et surnom de chaque contribuable avec le total de son allivrement... ". Le total de l'allivrement monte à la somme de 56 livres 10 deniers demi quart. Table à la fin, rédigée au début de XIXe s.
Dates : vers 1678-1787
Description physique : 1 registre in-folio, 47 folios + 6 folios in-4° de répertoire.
Conditionnement : Registre
41 J 84Papiers modernes divers.
A noter, listes des électeurs (1830-1852), enfants trouvés (1838-1859), listes des enfants à admettre à l'école communale (1852-1855), et autres documents concernant la mairie et la paroisse de Saint-André (1825-1862).
Dates : 1791-1862
Description physique : Liasse.
Documents paraissant étrangers au fonds retour
41 J 85 Pactes de mariage entre Jean Haost (alias Aost), du mas de Johanet, et Marguerite Plantin (Plantina), fille d'Antoine, du mas de Ginestos, paroisse et juridiction de Notre-Dame de Valence. Les parties déclarent se soumettre aux décisions éventuelles des cours de Valence et de Curvalle. Dot de l'épouse : 33 livres, 1 lit, 2 setiers de vin...(XVe siècle)
Partage des biens de feu Etienne Trouche, sur procès pendant en la cour de Valence, entre ses fils Jean aîné et Jean cadet, frères. Acte passée pardevant François Granier, notaire royal de Valence ; grosse signée de son seing manuel (23 décembre 1593).
Fragment d'expédié de sentence prononcée en la cour de Viane concernant la saisie de biens de la succession de Pierre Olombel, à la requête de Monge, créancier. Parchemin ayant servi de couverture à une liasse constituée au XIXe siècle (XVIIe siècle).
Vente par delle Marie de Capduran, veuve de Me Jean de Malecare, quand vivait avocat à la cour, habitant de Castres, à André Sirven, bourgeois de Castres, savoir d'une pièce de vigne de 12 journées environ au vignoble de Peyrous Petit, consulat de Castres, moyennant le prix de 222 livres. Abel Galiber, notaire de Castres (29 octobre 1648).
Noble Pierre Jean d'Auriol, sieur de Villevert, majeur de 25 ans et émancipé, vend à Pierre de Julien, conseiller du roi en la chambre de l'Edit séant à Castres, savoir un pré sis "dans le consulat de Viviers les Montaignes" lieudit à las Fontenelles, près le masage de Salvatges, autrement al Mouly, contenant deux sétérées une coupade ou environ, pour la somme de 330 livres. Abel Galibert, notaire de Castres. Expédition munie des reçus de sommes payées en 1650 (1649-1650).
Déclaration d'intention de défrichement d'un petit tènement à la Salvetat, faite par Me Jean Joseph Etienne des Pradels, sieur de Montlebrous, citoyen de la Salvetat, se conformant à la déclaration du roi du 5 juillet 1770. Extrait s. d. tiré du registre par Coquil, greffier de la communauté ( 23 mars 1771).
Note sur les impositions desdites année pour le citoyen La Devèze, dans la commune de Nages (Ans IX et X).
Déclarations relatives à des dettes (1795-an XI ).
Dates : XVe-an XI
Description physique : 4 pièces parchemin, 8 pièces papier.
Minutes de notaires retour
Curvalle retour
G. Blanc retour
41 J 86* Dates : 22 avril 1560-17 janvier 1562
Description physique : 1 registre in-4°, 210 folios, lacune, répertoire chronologique. Registre restauré (2011)
Exploitation doc. : 22 avril 1560-17 janvier 1562 (nouveau style)
Conditionnement : Registre
Déodat Bermond (notaire supposé de Curvalle) retour
41 J 87* Avec répertoire sélectif fait au XVIIIème siècle.
Dates : 25 mars 1446-mars 1448
Description physique : 1 registre in-4°, 153 folios.
Conditionnement : Registre
J. Bonnet retour
41 J 88 Dates : 1599-1641
41 J 89 Dates : 1624
41 J 90 Dates : 1644
Montclar (Aveyron) retour
Tristan Cluzel retour
41 J 91* Recueil d'extraits d'actes de divers notaires, fait au XVIIème s., concernant la famille de Saint-Maurice. Avec répertoire à la fin, rédigé au XVIIIème siècle. A noter : ce recueil d'actes a pu être réalisé au XVIIIe s. pour les intérêts de la famille Cabriol de Cuq..
Dates : 1358-1525
Description physique : 1 registre in-folio, 173 folios.
Notes, commentaires : Les actes ne sont pas rangés chronologiquement.
Exploitation doc. : 1358 (n. st.)-1511
Conditionnement : Registre
Plaisance (Aveyron) retour
Raymond d'Astrex et autres retour
41 J 92* Recueil analogue fait par le même, en 1618.
Les actes ne sont pas signés. L'écriture est du XVes. Ces actes, des copies, sont probablement rédigés pas d'Astrex de Plaisance. Un table des actes concernant les Saint-Maurice a été réalisée au XVII-XVIIIe s.
Dates : 1337-1530
Description physique : 1 registre in-folio, 869 folios.
Conditionnement : Registre
Jean d'Astrex retour
41 J 93* En tête table des actes concernant le sieur de St-André, XVIIIes. Les actes du XVe s. ne sont pas dans l'ordre chronologique et ne sont pas signés.
Dates : 12 mars 1429-23 mars 1474
Description physique : 1 registre in-4°, plusieurs foliotations.
Exploitation doc. : 12 mars 1429 (n. st.)-23 mars 1474 (n. st.)
Conditionnement : Registre
41 J 95* Table en tête.
Dates : 27 mars 1437-28 janvier 1439
Description physique : 1 registre in-8°, 163 folios.
Exploitation doc. : 27 mars 1437-28 janvier 1439 (n. st.)
Conditionnement : Registre
Jean d'Astrex (autre) retour
41 J 94* En tête répertoire des actes féodaux ou utiles à la famille de Saint-Maurice. Les actes ne sont pas signés.
Dates : 27 juillet 1493-1er mai 1520
Description physique : 1 registre in-8°, 299 folios.
Conditionnement : Registre
Barthélemy d'Astrex retour
41 J 97* Registre d'ordonnés.
Dates : 22 octobre 1500-19 mars 1502
Description physique : 1 registre in-8°, 385 folios.
Conditionnement : Registre
Saint-André retour
Etienne Debories retour
41 J 96* Registre incomplet.
Dates : 1607
Description physique : 4 cahiers. Pages 56-89 ; 144-187 ; 230-231 ; 235-236 ; 334-377.
Exploitation doc. : 1347 (n. st.)-1458
Conditionnement : Registre
41 J 98* Fragments de registres, foliotation irrégulière.
Dates : 1595-1628
Description physique : 1 volume.
Conditionnement : Registre
41 J 99* janvier-novembre 1622 et février-mars 1630
Dates : janvier 1622-mars 1630
Description physique : 2 cahiers, 96 et 16 folios.
Conditionnement : Registre
41 J 100* Répertoire à la fin.
Dates : mars-décembre 1626
Description physique : Registre in-4°, folioté 49 - 170.
Conditionnement : Registre
André Bonnes ("notaire de St-André d'Elbon et Villeneuve sur Tarn") retour
41 J 101* Dates : 1er janvier-11 mars 1636
Description physique : 1 registre in-4°, 112 folios, dont manquent les folios 107-109.
Conditionnement : Registre
41 J 102* Dates : janvier-décembre 1643
Description physique : 1 registre in-4°, 105 folios, dont manquent les folios 1 à 3, 5, 7, 11, 12, 37, 38, 102. Registre couvert avec un parchemin de réemploi.
Conditionnement : Registre
Trébas retour
Jean et Bernard Théron (de Thorundo) retour
41 J 103* Folios 616 à 623 d'un registre d'ordonnés, contenant notamment des reconnaissances en faveur de Dominique de Moret, marchand, habitant ci-devant Alban, pour les mas de Combalasse, du Teralh alias de la Aussaria, et de la Sirventié, juridiction d'Ambialet.
Dates : 13 janvier-18 février 1446
Description physique : 1 cahier in-4°, 13 folios, couvert avec un parchemin de réemploi, portant le seing du notaire Gontier.
Exploitation doc. : 13 janvier-18 février 1446 (n. st.)
Conditionnement : Registre