Fonds de l'entreprise textile Louis Siguier à Roquecourbe (88 J)



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Archives départementales

du Tarn


 

 

 

 

 

 

 

Fonds de l'entreprise textile Louis Siguier à Roquecourbe (88 J)

 

par Alain Boudouresques sous la responsabilité de Françoise Hubaut

sous la direction de Sylvie Desachy

 

 

Albi

2006








Plan de classement retour

Constitution de l'affaire
Conseils et assemblées
Direction générale
  Information extérieure
Services financiers
  Augmentation de capital
  Impôts et taxes
Comptabilité générale
  Bilans
  Grands livres
  Journal
  Rapport général du commissaire aux comptes
Service juridique
  Dépôt de marque
Personnel





Corps de l'instrument de recherche retour

Constitution de l'affaire retour
88 J 1Actes de société.
Transformation de la SARL en Société Anonyme : copie de lettre, acte (1965) ; statuts (1969) ; dépôt de bilan (1971) ; vente du fonds (1973-1974).
Dates : 1965-1974
Conseils et assemblées retour
88 J 2Conseils d'administration.
Comptes rendus des séances (17 février 1965 ; 9 octobre 1969 ; 12 septembre 1971 ; 20 janvier 1973).
Dates : 1965-1973
88 J 3Assemblées générales.
Comptes rendus de séances (28 mars 1964 ; 12 février 1965 ; 12 septembre 1984 ; séance extraordinaire du 29 octobre 1984).
Dates : 1964-1984
Direction générale retour
Information extérieure retour
88 J 7Etude du marché industriel de l'Energie.
Dates : 1967
88 J 5Correspondance.
Dates : 1970
88 J 6Société Factoring.
Contrat avec cette Société pour qu'elle réalise la facturation.
Dates : 1977-1978
Services financiers retour
Augmentation de capital retour
88 J 10Contrat de prêt (1982).
Entre Louis Siguier et la manufacture.
Dates : 1982
Impôts et taxes retour
88 J 11Déclarations de revenus (1976-1978) ; caution bancaire (1982-1983) ; contrôle fiscal (1982).
Dates : 1976-1983
88 J 9Participation de l'employeur à l'effort de construction, le "1%" sur le montant brut des rémunérations.
Correspondance avec le CIL (Comité Interprofessionnel du logement) avec lequel il est établi une convention pour financer l'accession à la propriété des salariés. A signaler : un projet de construction d'une maison d'habitation à "La Vallié" à Roquecourbe, avec plan (1972).
Dates : 1968-1983
Descr. géographique : \ Vallié (La) [cant. Roquecourbe, comm. Roquecourbe] \
Comptabilité générale retour
Bilans retour
88 J 12 Dates : 1961-1974
88 J 13 Dates : 1975-1984
Grands livres retour
88 J 16* Dates : 1947-1956
88 J 15* Dates : 1942-1962
Journal retour
88 J 17* Dates : 1944-1962
88 J 18* Dates : 1954-1960
88 J 19* Dates : 1960-1962
88 J 20* Dates : 1962-1965
88 J 21* Dates : 1966-1978
88 J 23* Dates : 1974-1982
88 J 22* Dates : 1979-1982
Rapport général du commissaire aux comptes retour
88 J 1430 mars 1984.
Service juridique retour
Dépôt de marque retour
88 J 27Documentation.
Brochures relatives aux brevets, inventions, marques et modèles.
Dates : 1966-1968
88 J 24Marque "Pierre Barthes".
Correspondance.
Dates : 1969-1979
88 J 26Marques "SIG" et "Hélicoptère".
Correspondance.
Dates : 1970-1980
Liens substituts numériques isolés : \ 88JB.jpg {Marque SIG et Hélicoptère} \
Substitut numérique isolé : 88JB.jpg
88 J 25Marque "Jean de Bavière".
Correspondance.
Dates : 1978-1979
Personnel retour
88 J 4Correspondance avec le ministère de l'Industrie dans le cadre d'une "affectation collective de Défense".
Listes nominatives de personnel mobilisable et bulletins individuels.
Dates : 1967-1970
88 J 8Ministère du Travail : enquête.
Activité et conditions de travail de la main d'oeuvre : états (1967-1984) ; nomenclature des emplois (1968).
Dates : 1967-1984






Index descripteur personne retour
Siguier, Louis (industriel textile) : 88 J 1-27





Index descripteur géographique retour
Roquecourbe [ch-l. cant.] : 88 J 1-27
Vallié (La) [cant. Roquecourbe, comm. Roquecourbe] : 88 J 9