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Notes

Vous êtes ici : Archives privées / Sources complémentaires / Famille et noblesse

214 : Il convient de savoir que les séries anciennes (A, B, C, D, E) sont indexées mais que les volumes d’index les concernant sont seulement consultables en salle de lecture.

215 : C’est ce qu’on nomme « l’insinuation judiciaire », de manière partielle, de 1731 à 1788 (B 333 à 390) alors que cette formalité existe depuis 1539 (ordonnance de Villers-Cotterêt).

216: Il faut savoir que sous l’Ancien Régime, il fallait être né sur le sol français pour être français. Pour admettre un étranger, le roi devait par lettre patente établir une « lettre de naturalité ».

217 : Série M / Papiers divers, titres généalogiques ou nobiliaires (site de Paris). A noter : ce fichier est commun avec les séries J, K et L.

218 : Index commun aux lettres de naturalité et de légitimation conservées aux Archives nationales dans la sous-série O  (O 218 à O  238), V (V 542) ainsi que dans la série M.

219 : Basville, M. de, Mémoires pour servir à l’Histoire de Languedoc, par feu M. de Basville, intendant de cette province, Amsterdam, 1736, p. 212. Cet ouvrage est mis en ligne sur le site Réseau des bibliothèques de l’Université de Toulouse. URL : http://tolosana.univ-toulouse.fr/notice/070181152, consulté 2013.

220 : « Malheureusement, après la suppression de la cour des Comptes, en 1791, les documents de celle de Montpellier disparurent, soit brûlés avec « tous les signes royaux de féodaux » soit vendus au poids, en août 1793. » D’après Geneviève Douillard et Daniel Rigaud, Répertoire numérique de  la sous-série 2 B, Sénéchaussée et cour présidiale de Toulouse et d’Albigeois, 2011, p.6. De même Louis de La Roque précise lui aussi dans l’introduction de l’Armorial de la noblesse de Languedoc, que les minutes des jugements de la noblesse par M. de Bezons, Intendant de la Province, déposées aux Etats de Languedoc à Montpellier, ont disparu dans ces autodafé révolutionnaires destinés à éclairer les temples de la déesse Raison.

221 : Archives départementales de la Haute-Garonne, série C : C 515 (registre)

222 : Voir site URL : http://grebib.bnf.fr/html/cabinet_titres.html

223 : Voir site URL : http://grebib.bnf.fr/html/cabinet_titres.html

224 : Paris, Louis, dir., Indicateur du Grand Armorial général de France, recueil officiel dressé en vertu de l’édit de 1696,  Paris, 1865. Cet ouvrage a été numérisé et mis en ligne par la BNF.
URL :  http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k940076/f18.image (consulté mai 2013)

225: Cet état se veut le plus complet possible mais il ne peut être exhaustif. On se reportera aux inventaires des fonds mentionnés donc certains sont en cours de révision. Il est fréquent de trouver des archives modernes donc antérieures à 1958, entrées avec un versement d’archives contemporaine (W, après 1958) réintégrées provisoirement en série U avant de rejoindre la sous-série dévolue dans le cadre de classement des AD. Le but de cet outil est de balayer les fonds pour trouver une continuité dans les archives judiciaires liées au monde du travail et des entreprises.

226: Quelques documents d’archives modernes ont été extraits de ce versement d‘archives contemporaines et cotés provisoirement U 1404 à 1416, en attente d’intégration dans l’inventaire 6 U 1, à savoir des minutes 1944-1958, et quelques répertoires entre 1919 et 1967.

227 :  recotation provisoire des registres avant 1958, U 197 à 232

228 : recotation provisoire des registres avant 1958,  U 233 à 276

229 : recotation des dossiers avant 1958, U 277 à 279

230 : Les archives des Tribunaux d’instance de Gaillac et Lavaur sont en cours de recotation.

231 : Voir U 338 à 343 pour la période avant 1958.

232 : Voir U 598 à 609 pour la période avant 1958.