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Noblesse

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Basville, intendant de Languedoc, écrit en 1736 : « Avant l’établissement de la Chambre des comptes en Languedoc, les titres étaient conservés dans les anciennes sénéchaussées (…) Le roi trouva fort à propos en 1690, de faire mettre tous les titres au dépôt de la Chambre des comptes de Montpellier, où on les conserve actuellement avec soin. (…) Les hommages et dénombrements de tous les fiefs de dignités se rendent à la Chambre de Montpellier. Hommages et dénombrements de simples fiefs se rendent à Toulouse ou à Montpellier» (217).

Archives de la Cour des comptes de Languedoc, à Montpellier (lieu de conservation : Archives départementales de l’Hérault)

C’est dans la série B que sont conservées les archives de la Cour des Aides et Finances de Montpellier. La cour des comptes et la cour des Aides, d’abord séparées puis unies pour constituer la Cour des comptes, Aides et finances du Languedoc, était une cour de justice souveraine, c’est-à-dire qu’elle jugeait sans appel les privilèges fiscaux, notamment la validité des titres de noblesse, comme aussi les finances ordinaires du Domaine du roi. On consultera pour la recherche :

Oudot de Dainville, Maurice de, et Neirinck, Danièle, Inventaire de la série B, Cour des Comptes aides et finances de Languedoc, Tome VII, Montpellier, 1976, avec index alphabétique. Cet inventaire est en ligne sur le site des Archives départementales de l’Hérault.

On trouvera les lettres de naturalités et de légitimation déjà évoquées, et surtout les actes concernant la noblesse, les fiefs, les dénombrements de population, les nouveaux acquêts, les lods et ventes, fois, hommages, aveux et dénombrements, bans et arrière-bans. Tous ces actes sont énumérés et mêlés (cotes 1B 22805 à 23885). De nombreuses destructions des titres de noblesse ayant eu lieu à la Révolution (220), il est utile de consulter les jugements de M. de Bezon intendant de la province de Languedoc sous Louis XIV et président de la commission souveraine chargée de la première vérification de noblesse, publiés par le marquis d’Aubais au XVIIIème siècle.
Il convient de rappeler ici que sous l’Ancien Régime, le Tarn ressortissait de cinq sénéchaussées (Toulouse, Castres, Carcassonne, Lauragais et Bézier) et des deux généralités de Toulouse et de Montpellier.

Archives du Parlement de Toulouse (conservées aux Archives départementales de la Haute-Garonne à Toulouse).

Les actes, enregistrés par les cours des comptes, l’étaient aussi par les Parlements.

Série B, Parlement de Toulouse, tome V : Enregistrement des actes du pouvoir royal (2ème partie) (1568-1790), Toulouse, 1965, 440 p.
Table matières du tome V, par Thérèse Gérard et Eliane Vialard, Toulouse, 1968, 166 p.

Archives de l’Intendance de Languedoc

Les intendants de Languedoc avaient sous leur responsabilité les généralités de Toulouse et de Montpellier sauf dans les années 1660 pendant lesquelles il y eut deux intendants.

Archives conservées aux Archives départementales de la Haute-Garonne à Toulouse

On y trouvera les jugements de maintenue de noblesse rendus par M. de Lamoignon de Basville, intendant de Languedoc (1698-1718, cotes C 500-502) et les jugements d’usurpation de noblesse (1698-1716, C 503-514) dans la généralité de Toulouse.

Archives conservées aux Archives départementales de l’Hérault à Montpellier

Il conviendra d’explorer la série C pour trouver les mêmes jugements dans la généralité de Montpellier. Un inventaire de 1787 (221) « des titres et papiers contenus dans les archives de l’Intendance de Languedoc à Montpellier » mentionne des jugements mais ils ont pu être détruits à la période révolutionnaire.

Bibliothèque nationale de France (BNF)

Le Cabinet des Titres

« Le Cabinet des titres est composé de 6800 volumes de pièces manuscrites. Il s’agit en quelque sorte d’un dépôt central des documents relatifs à la noblesse de France, rassemblés au cours du XVIIe siècle, mais plus anciens pour certains d’entre eux. Il est constitué de pièces de nature très diverse (archives de l’ancienne Chambre des comptes, actes notariés originaux ou en copie, faire-part, preuves de noblesse, arbres généalogiques), rassemblées pour leur intérêt généalogique. Les volumes portant les cotes Français 26485 à 31773 ». (222)
Un répertoire permet de savoir pour chaque nom de famille s’il figure dans ces dossiers :
Grando, Denis et Levantal, Christophe, Répertoire des six séries généalogiques du Cabinet des titres du département des manuscrits de la Bibliothèque nationale de France, Paris : Générep. 2001.

L’armorial de France, ou Armorial d’Hozier

« L’armorial d’Hozier est né d’un édit de 1696 portant obligation à tous les sujets du roi de faire enregistrer leurs armoiries. Il fait aujourd’hui fonction d’armorial quasi officiel de l’Ancien Régime. Il contient plus de 115 000 armoiries familiales classées par provinces et 3000 armoiries de villes et communautés. Il regroupe trois séries de manuscrits :
- deux séries de textes qui donnent une description des armoiries – l’Armorial général cotes "Français 32146 à 32193" et l’exemplaire dit « authentique » cotes "Français 32194 à 32227",
- une série d'illustrations : les blasons coloriés cotes "Français 32228 à 32262 ". (223)

Un volume d’index a été établi par Louis Paris en 1865 (224).
Paris, Louis, dir., Indicateur du Grand Armorial général de France, recueil officiel dressé en vertu de l’édit de 1696, Paris, 1865. Cet ouvrage a été numérisé et mis en ligne par la BNF.